CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet 2024, assistée de Séverine ROMA

Source officielle

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C

6690c73b0d808eb34e4554be

Appel

11 juillet 2024

LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre 2023, assistée de Séverine ROMA

Source officielle

CHAMBRE DES REFERES

6789f8b0482fcecad732ffb3

Appel

16 janvier 2025

Source officielle

CHAMBRE DES REFERES

68676a2eae73470041cef88f

Appel

3 juillet 2025

LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine ROMA

Source officielle

CHAMBRE DES REFERES

6780bc887876e75543d1c6cc

Appel

9 janvier 2025

Source officielle

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6871f148df9b8685d8d068b8

Appel

4 juillet 2024

, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA

Source officielle

Chambre des Rétentions

689d6ea341c9b03bb3ff0448

Appel

12 août 2025

Minute N° 770/2025 N° RG 25/02357 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIMR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 août 2025 à 14h00 Nous, Lionel DA COSTA ROMA

Source officielle

2ème Chambre

67f4ad9676ec6bab6dfbaaf1

Appel

7 avril 2025

Défenderesse à l'incident et intervenante forcée : Me [H] [L] ès qualités de liquidateur judiciaire de SAS Sikafruits (intervenant forcée) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alain ROTH

Source officielle

1ère Chambre

5ffc8d74a2518d6371a92b64

Appel

5 janvier 2021

, présente à l'appel des causes, Madame ROSA-SCHALL, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a9a

Appel

1 avril 2003

CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE TROIS APPELANTE : Madame X... prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Jérémy et Alexandre, tous deux héritiers de leur père Paul ROCCA

Source officielle

Chambre 2 A

64eedc55bb2c32d969d3521e

Appel

28 août 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 23/01758 - N° Portalis DBVW-V-B7H-ICCP Minute n° 403/2023 APPELANTE [K] [B] Représentée par Me Stephanie ROTH, avocat au

Source officielle

Chambre 3 A

6788a3ce05b7378c3f0c52e6

Appel

14 janvier 2025

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A RG N° : N° RG 22/03429 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H5KR Minute n° 25/37 APPELANTE Mme [Y] [D] Représentée par Me Stephanie ROTH, avocat au barreau

Source officielle

2ème Chambre

66177da1e5d80f0008c2e6de

Appel

10 avril 2024

840 941 892, dont le siège social se situe [Adresse 1] » Représentant : Me Jamaldin BENMEBAREK, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT Madame [I] [L] Représentant : Me Alain ROTH

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03106_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

B, représenté par Me La Rocca, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 22 novembre 2024 ; 2°) d'annuler la contrainte émise le 18 mars 2024 ; 3°) de mettre à la charge de France travail

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e5

Appel

6 juillet 2022

COUR : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffier : Charlotte ROSA

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

69e06e10cdc6046d47688383

Appel

15 avril 2026

LIXXBAIL, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776c3

Appel

7 octobre 2025

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er Septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril Roth

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

695f4dfccdc6046d4795b211

Appel

7 janvier 2026

LOGISTIQUE ET MAINTENANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

698ec135cdc6046d47286ef6

Appel

1 octobre 2025

MMJ, SOCIETE DE MEDECINS [U] [J] ET ASSOCIES, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale

Source officielle

Chambre 8

64437b7c823e6dd0f8bf7ffb

Appel

21 avril 2023

[T] & GROSS, société d'avocats inscrite au barreau de Saverne prise en la personne de Maître Catherine ROTH-MULLER [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] substituée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

Source officielle

Page 25 sur 147

← Précédent Suivant →