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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fb
25 mai 2016
25 mai 2016
Le 23 janvier 2007, l'expert judiciaire a déposé son rapport au greffe de la cour d'appel, aux termes duquel il conclut que « quelques jours avant sa mort M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91602
21 mai 2014
21 mai 2014
au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a79b3c8605deec1d67
25 janvier 2023
25 janvier 2023
16 novembre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Valérie SCHMIDT, Conseiller, qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre elle-même de : Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1e83bcaf505db6968de
6 juillet 2023
6 juillet 2023
gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de SIREN n° 413 032 020, Représentées par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64ae4665a1775905dba3ba1b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le bail conclu le 23 avril 1999 est un bail dit « à long terme » d'une durée de 25 ans.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62d8ec0faf72baeffb335bf2
20 juillet 2022
20 juillet 2022
parties, devant la cour composée de : Dominique BENON, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Elisabeth SCHELLINO, Présidente de chambre Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c05b
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d26a
18 mai 2022
18 mai 2022
[S] était un tiers à l'acte reçu le, 29 janvier 2008, par Me [B] [C], notaire, aux termes duquel M.
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa17603bf88a188456f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Aux termes de ses conclusions communiquées par voie électronique le 3 octobre 2023, M.
Source officielle19e chambre
63d22ac49b3c8605deec219a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Février 1983 à [Localité 5] (75) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lucile BARRE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7A Représentant : Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b360ae1d7564000872de05
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[E] [M] ont formé un recours à l'encontre de cette décision. *** Aux termes de leurs dernières conclusions déposées au greffe le 29 juillet 2022, M. [K] [O], M. [D] [S], M. [A] [M] et M.
Source officielle3ème chambre
65b36dce8c0355000835f789
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [R] et de parcelles de terres cadastrées section D n°[Cadastre 2] ainsi que d'une parcelle de terre cadastrée section D n°[Cadastre 3] sur laquelle se trouve un puits.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bc
29 octobre 2008
29 octobre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c3
15 octobre 2008
15 octobre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93032
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officiellePremier Président
68e89650f14914fb075ebdeb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Benjamin BANIZETTE, conseiller délégué aux fonctions de premier président GREFFIER : aux débats et au prononcé de la décision, Madame Sandra DE SOUSA, DEMANDEUR : Monsieur [T] [V] [Adresse 3
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Benjamin Marty, Mme Catherine Michel, auditeurs de justice ayant participé au délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
16 avril 2014
GRIGNY défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed
19 mars 2012
19 mars 2012
à l'éducation des enfants communs, que les parties concluent l'une et l'autre à la confirmation de la décision entreprise en ce qui concerne la pension alimentaire mise à la charge du père pour le benjamin
Source officielle1ère Chambre
69ef1f8fcdc6046d47b059f0
23 avril 2026
23 avril 2026
SOVATECH, prise en la personne de son représentant légal Inscrite au registre du commerce et des sociétés de CHALON-SUR-SAONE sour le numéro 419 778 832 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 25 sur 45