CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

528 résultats pour « Bolze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Laurent Z..., muni d'un pouvoir A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f828

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 non comparante, ni représentée Intervenante volontaire : SOCIETE AVENTIS PHARMA venant aux droits de la Ste RHONE POULENC 20 avenue Raymond Aron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Maître Jacques VICART, avoué à la Cour-No du dossier 00012210 assistée de Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc93

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

KPMG sous l'enseigne KPMG ENTREPRISES 160 avenue Bollée-72016 LE MANS CEDEX 02 représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me BITTOUN substituant Me Jean-Claude GOFARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915fa

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

est loin de laisser les collègues indifférents, certains n'ayant plus d'hésitation à exprimer leur mal être face aux tensions dont vous êtes la cause, ni à faire part de leur exaspération et « ras-le-bol

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le voisin lui avait servi un bol de café pour le réchauffer. J'ai vérifié qu'il n'avait aucune blessure apparente. À notre arrivée, [J] a pris en charge M. [A].

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa9611

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

tenu par mail les propos suivants : 'vu le nombre de contentieux RH sur Cordel, n'avons-nous pas intérêt à planter Cordel ' (mise en cessation de paiement), et on se Cordel via Lucibel ' On en a ras le bol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f24

Appel

16 février 2016

16 février 2016

. : " Bonjour, Comme vous pouvez le constater, nous en avons ras le bol de perdre notre temps avec des infos non fiables de TEXAR et Lydia.... " - Mail vous étant adressé le 10 février 2012 de la part

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8ffff

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Vous vous êtes, alors, laissée emporter, avez remis en cause l'organisation interne, avez manifesté avec véhémence votre « ras le bol » (selon votre expression) et avez eu un discours agressif et irrévérencieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Nicolas Y..., muni d'un pouvoir L'ASSOCIATION LES AMIS DU PLEIN AIR 106 rue du Lac BP 11 22530 MUR DE BRETAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91956

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

/ 00663 ARRÊT DU 15 Juillet 2014 APPELANT : Monsieur Franck X... ... 72000 LE MANS comparant, assisté de Maître FOLLEN, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : FIDAL LE MANS 160 avenue Bollée

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62ce62ff9a20ce9fcf12685d

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

éviter les pressions psychologiques dans ce domaine, les constatations du médecin du travail qui a notamment mentionné dans le dossier médical la tentative de suicide sur le lieu de travail pour "ras le bol

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f9bacdcd6adff75aac1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ce jour-là j'ai eu envie de tout plaquer et rentrer chez moi car ras le bol mais je l'ai pas fait de crainte de perdre mon emploi.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba58e405357f749ea5aa

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Qu'ils se sont heurtés à l'absence de réaction de cette dernière qui n'hésitait pas à leur répondre dans un courriel 'ras-le-bol de vos mails' Que cette attitude désinvolte a causé indéniablement un préjudice

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eeb9dc5b777c90992e3a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[A], lui exprimant son «'ras-le-bol'» de devoir intervenir après le salarié suite au mécontentement du client, qui a repris le site, et ce, du fait de l'absence de modification tarifaire pour certains

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bcf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

dans la prise des repas : par exemple, installer correctement l'employeur, préparer la table, couper les aliments, utiliser le cas échéant les matériels d'aide à l'alimentation (cuillère spécifique, bol

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c26f01612d969defe8b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il ne nous empêchait pas de réaliser notre travail mais plus on prend sur soi et plus on s'approche d'un ras le bol qui signera la fin de nons efforts et notre volonté de respecter nos engagements. (..

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cab05d6f7f678d48f50

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[S] [N] lui répondait le 27 mars en mettant en copie de son message Mesdames [Z] et [N], ce qui suit : « Monsieur, Pas le bol de vos problèmes psychologiques et vos paraphrases ; nous avons l'entreprise

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

J'en ai vraiment eu ras le bol. Il y en a plein qui ont changé d'équipe à cause d'elle, trois à quatre personnes. » « Je venais au travail depuis de nombreux mois avec la boule au ventre.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43153

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ni assisté à de harcèlement notamment de la part de Madame [I] vis-à-vis de Madame [G] [YU] » évoquant « un conflit qui a mis un éloignement définitif avec Madame [G] », car elle avait « un ras le bol

Source officielle

Page 25 sur 27

← PrécédentSuivant →