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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
5fd91c469c7f0bb895ef42f6
4 juin 2020
Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
4e Chambre A
5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9
22 novembre 2018
631ad8ae39cffb4f136742eb
8 septembre 2022
gérant en exercice Représentée par Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 8 septembre 2022 Nous, Laure BOURREL
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940d
3 avril 2024
Enfin, le seul devis qui ne se rapporte pas à la société TRADINEO, relatif à la SAS BOURREL CONSTRUCTION ET RÉNOVATION, voit son authenticité contestée par le gérant lui-même qui atteste n'avoir jamais
1re Chambre C
61629bbeeaaf44d62f53e938
16 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab58
16 février 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian CADIOT, Président Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller
615e0e83c25a97f0381f5776
13 novembre 2014
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 2-4
64379d299477fe04f5cc6228
12 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
64379d319477fe04f5cc6261
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur et Madame Nathalie BOUTARD
63b676fca853827c9026cff2
4 janvier 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Madame Nathalie BOUTARD
66177d9fe5d80f0008c2e69e
10 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Nathalie BOUTARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ccd5bd3db21cbdd91684
27 mai 2014
de garantie des créances des salariés intervenant par L'UNEDIC-CGEA d'ORLEANS 8 Place du Martroi 45058 ORLEANS CEDEX 1 représentée par Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-HERON-BOUTARD-SIMON
6312eed42e6a8e4f13ca60c3
31 août 2022
S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
67ee196f6cff766e94e38a3c
2 avril 2025
Madame Pascale BOYER, Conseillère; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD
67ee19736cff766e94e38a68
et Madame Pascale BOYER, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD
66177d9de5d80f0008c2e652
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
1ère Chambre
DCA_20VE01236_20220510
10 mai 2022
BOUZARLe président, P. BEAUJARD, M.
DCA_20VE01762_20220510
BOUZARLe président, P. BEAUJARDLa greffière, M.
6253c934bd3db21cbdd87920
31 mars 2005
72540 LOUE Madame Marie-Claude GUYARD épouse X... née le 18 Juin 1961 à LE MANS (72) 7 rue du Général Dunlap 72540 LOUE représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Maître BOUTARD-REBEYRAT
15e chambre
615e0e2bc25a97f0381f52eb
29 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
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