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924 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

5fd91c469c7f0bb895ef42f6

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8ae39cffb4f136742eb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

gérant en exercice Représentée par Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 8 septembre 2022 Nous, Laure BOURREL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Enfin, le seul devis qui ne se rapporte pas à la société TRADINEO, relatif à la SAS BOURREL CONSTRUCTION ET RÉNOVATION, voit son authenticité contestée par le gérant lui-même qui atteste n'avoir jamais

Source officielle
CA

1re Chambre C

61629bbeeaaf44d62f53e938

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab58

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian CADIOT, Président Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0e83c25a97f0381f5776

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d299477fe04f5cc6228

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d319477fe04f5cc6261

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur et Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676fca853827c9026cff2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9fe5d80f0008c2e69e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Nathalie BOUTARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91684

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

de garantie des créances des salariés intervenant par L'UNEDIC-CGEA d'ORLEANS 8 Place du Martroi 45058 ORLEANS CEDEX 1 représentée par Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-HERON-BOUTARD-SIMON

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312eed42e6a8e4f13ca60c3

Appel

31 août 2022

31 août 2022

S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee196f6cff766e94e38a3c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame Pascale BOYER, Conseillère; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19736cff766e94e38a68

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

et Madame Pascale BOYER, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9de5d80f0008c2e652

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE01236_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BOUZARLe président, P. BEAUJARD, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE01762_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BOUZARLe président, P. BEAUJARDLa greffière, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87920

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

72540 LOUE Madame Marie-Claude GUYARD épouse X... née le 18 Juin 1961 à LE MANS (72) 7 rue du Général Dunlap 72540 LOUE représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Maître BOUTARD-REBEYRAT

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e2bc25a97f0381f52eb

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président

Source officielle

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