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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e6
28 septembre 2010
28 septembre 2010
en date du 25 janvier 2010, comparant en personne E T : Maître Francine Y... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE Intimée, Représentée par la SCP COUDAMY, avoué, * * * * L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Isabelle Xc/Maître Elsa Y
6253cd5dbd3db21cbdd93131
7 avril 2016
7 avril 2016
Appelante d'une ordonnance du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Brive du 30 juin 2015, comparante en personne, E T : Maître Elsa Y...avocat, ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a9
23 mai 2016
23 mai 2016
Deux enfants sont issus de cette union : - A... née le 06 novembre 2007 à sidi M'hamed (algérie) - B..., né le 28 décembre 2009 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze) Par requête du 04 novembre 2010, Madame
Source officielle4ème Chambre
6901ad9c748a422ad953537f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
SERVICE CIVIL 4ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION Ordonnance N° 24 N° RG 25/02489 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HMKA joint au dossier 25/02425 Madame [V] [H] Représentant : Me Brice
Source officielle5ème Chambre
6791de5b93ef93c421386b2d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
N° 153 /25 DU 22 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 24/00866 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FLJN Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de VAL DE BRIEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90323
4 mars 2013
4 mars 2013
de nationalité Française né le 27 Mai 1987 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Intérimaire, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bba
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Afin d'écarter les brides, vous avez utilisé un pied de biche et marqué la portée de joint au mépris des règles de l'art.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
de nationalité Française, né le 26 Mai 1973 à BRIVE LA GAILLARDE (19100), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90851
28 juin 2013
28 juin 2013
.-19100 BRIVE représenté par Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Elena Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31d
22 mars 2012
22 mars 2012
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES et par Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Gérard Xc/Elisabeth Y
6253cce1bd3db21cbdd9194a
8 juillet 2014
8 juillet 2014
qui suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : Monsieur Gérard X..., expert judiciaire, demeurant... 19700 SEILHAC, Appelant d'une ordonnance de taxe du président du tribunal d'instance de BRIVE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fde5b2e6c59f63633053dd7
26 juin 2018
26 juin 2018
représentée par Me Nicolas X..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2240 DÉFENDEUR : Monsieur Brice Y... demeurant au [...]
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed8
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demandeur au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVI, avocat au Barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Abdelkader Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleChambre sociale
631addcef575634f1371ec46
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[R] [T] (Délégué syndical ouvrier) APPELANT d'un jugement rendu le 23 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BRIVE ET : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 3489 du 11/ 07/ 2013 accordée par le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1d
5 janvier 2015
5 janvier 2015
X... et Philippe Y... sont appelants du jugement du TGI de Brive du 20 décembre 2013 qui a prononcé la nullité du mariage contracté le 04 mars 2000. Vu les conclusions de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
de nationalité Française né le 20 Décembre 1974 à BRIVE (19100) demeurant ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par maître Marie-Christine COUDAMY, membre de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd07
22 avril 2011
22 avril 2011
de nationalité Française née le 05 Juillet 1974 à BRIVE (19100) Profession : En congé parental, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdae
24 octobre 2012
24 octobre 2012
de nationalité Française née le 05 Mars 1949 à BRIVE (19) Profession : Retraitée, demeurant...-19270 USSAC représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c8
30 juin 2014
30 juin 2014
attitré sur celle-ci effectue tous les arrêts et arrive à l'heure à Briey.
Source officiellePage 25 sur 632