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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
journaliste domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent BELOU, SELARL Cabinet BELOU, avocat au barreau du LOT Appelante d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7b
17 janvier 2007
17 janvier 2007
RIGAULT, avoués assisté de Me Arnaud DELVOLVE, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 14 Octobre 2005 D'une part, ET : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc76
9 janvier 2008
9 janvier 2008
juridictionnelle d'AGEN) Comparant représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués APPELANT d'une ordonnance rendue par le Juges des Libertés et de la Détention du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13e
3 avril 2008
3 avril 2008
régularité, de forme et de délai non discutées, Nathalie X... a interjeté appel le 27 mars 2007 d'un jugement rendu le 26 février 2007 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Cahors
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a1
26 juin 2008
26 juin 2008
VIMONT, avoués assistée de Me Estelle BEAUPERE-MOUTOU, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, décision attaquée en date du 03 Mars
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02854_20260202
2 février 2026
2 février 2026
contradictoire de la commune de Carqueiranne (83320), du département du Var et de la métropole Toulon Provence Méditerranée aux fins d’évaluer la perte de la valeur vénale affectant son bien situé 11 chemin du Cabro
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923c1
10 février 2015
10 février 2015
MARSEILLE Représentée par Me Philippe BELLANDI, avocat au barreau d'AGEN loco Me Nathalie ALBO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE d'un jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CAHORS
Source officielleSociale A salle 1
643e357283146e04f531ebbc
14 avril 2023
14 avril 2023
[W] en qualité de mandataire judiciaire et, au sein de la société Ajilink [X]-Cabooter, M. [X] en qualité d'administrateur judiciaire. M. [W] a été ultérieurement remplacé par M.
Source officielleChambre A - Civile
6346591ac024d1adffef74b4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Nous constatons la rupture de certains brins composant le câble d'alimentation.
Source officielleSociale A salle 3
67592de54f06387a26ce76a0
18 octobre 2024
18 octobre 2024
AJILINK [X]-CABOOTER en la personne de Me [L] [X] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société CITE NUMERIQUE [Adresse 1] - [Localité 5] S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac5029ffd2adfff4f390
12 octobre 2022
12 octobre 2022
dernières conclusions du 12 décembre 2012, de : - prononcer l'irrégularité et la nullité de la répartition des charges communes générales et des charges d'ascenseurs, de chauffage, d'eau chaude et de câble
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2245e2fbe7c900434ef
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[W] en responsabilité devant le tribunal de grande instance, devenu tribunal judiciaire, de Cahors. Par acte du 3 octobre 2017, M.
Source officielleTARIFICATION
63660b28bb0cef7f74279253
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Il indique également que leur travail consistait également à tirer des câbles en souterrain dans des conduits en ciment unitaire, et à raccorder les câbles, puis à les protéger avec des manchons en Silec
Source officielleChambre 1-2
6708bffc445a086e2bcedac3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cette dernière est intervenue sur place les 9 et 10 et 26 août 2021 mais, dans son rapport de levée dedites réserves du 14 février 2022, la SARL Eltron a mentionné que le remplacement des câbles était
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-NA56 S.E.L.A.R.L. EKIP'c/S.A
653a067ad0451e8318d0e9bf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
électriques pour un total de plus de 500 mètres ; quatre rouleaux de câbles électriques ont été mentionnés au paragraphe 17 de l'inventaire (site de [Localité 5]).
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fa9
27 novembre 2003
27 novembre 2003
sur les 603 tourets avaient un poids net total de 1.972,965 tonnes ; qu'il s'en déduit que les 10.955 mètres de câbles endommagés devaient avoir un poids approximatif d'une tonne ; Considérant que ces
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01416_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A la suite de la vérification de comptabilité au titre des exercices clos en 2012, 2013 et 2014 de la société S2A Cab's, ayant pour activité le transport de voyageurs par taxis, dont M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032017bd47662399789be72
17 mai 2018
17 mai 2018
septembre 2014, le courriel en date du 17 février 2014 précisant un coût de 5 114,61 euros au titre des travaux de préparation pour les compteurs ainsi que les modalités techniques ('goulotte ; passage des câbles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01880_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Elle soutient que les immobilisations affectées à l'activité industrielle de production de câbles qu'elle a abandonnée au cours de l'année 2015, pour ne conserver que son activité de recherche et développement
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1f
13 mars 2008
13 mars 2008
née le 14 Juillet 1969 à HILDEN ALLEMAGNE de nationalité allemande aide ménagère demeurant ... 46000 CAHORS représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Thierry CHEVALIER, avocat
Source officiellePage 25 sur 177