Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
678b4536fc3c89482d4f2040
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ESPACE FRANCE CHEVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Géraldine MERLE, avocat au barreau de VALENCE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02022_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Vu la décision par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter, présidente de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03a
18 janvier 2012
18 janvier 2012
rendue le 21 octobre 2011 par le vice-président du TGI de Paris sur l'information suivie contre X des chefs de faux en écritures publiques déposée le 16 mars 2010 par le syndicat des entraîneurs de chevaux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61625c95d64a6b1f51487727
8 février 2013
8 février 2013
qui lui aurait été causé par la cession par les premiers à la seconde, en violation de ses droits de locataire, d'une parcelle de pré sise à [Localité 4] (Rhône) sur laquelle il faisait paître des chevaux
Source officielle3e Chambre A
61628874dafa129e399518e5
19 septembre 2013
19 septembre 2013
La cour relève aussi deux différences concernant la spécificité de ce véhicule entre la facture d'achat et le rapport d'expertise établi par BM EXPERTISE, d'une part la puissance fiscale de 15 chevaux
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 17 Décembre 2002c/Madame X
6253c8eabd3db21cbdd86a83
3 juillet 2003
3 juillet 2003
. ; Qu'entendue sur l'accusation de travail dissimulé, Mme X... a reconnu que son mari aidait à la gestion administrative de la petite entreprise et aux soins des chevaux ; que l'accusation rapporte
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023d
7 février 2013
7 février 2013
C'est ainsi que la juridiction d'expropriation des Bouches-du-Rhône a été saisie le 26 octobre 2009 par le SYMADREM en vue de la fixation de la valeur vénale du terrain sis quartier du fer à cheval section
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00920_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03118_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le rapport de Mme Chenal-Peter a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01822_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Trets a délivré à la SARL " Les Ecuries de la Finca " un permis de construire un manège à chevaux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02409_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02481_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
62c7cb2ecb8dca058e3e7fa6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[C], postérieurement au jugement du 2 mars 2021, a détourné sa clientèle en proposant un service de pension pour chevaux similaire au sien.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848f02
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S'agissant des chevaux fiscaux, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a9
28 mars 2008
28 mars 2008
Il fait valoir qu'il exerçait une double activité professionnelle : la gestion d'un centre équestre et le commerce des chevaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219c
24 mars 2015
24 mars 2015
A... qui précise qu'en échange du logement, Mme X... devait s'occuper de soigner et s'occuper et de surveiller les chevaux le week-end et M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc916b63637c907b78ee
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il ajoute que la gérante a été gravement malade et ne pouvait plus monter les chevaux, que Mme [I] embauchée pour nettoyer des box, fonction étrangère à celle de la salariée et que M.
Source officielle5ème Chambre
63b677a6a853827c9026d2aa
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[L] [C] sur des locaux situés au [Adresse 2], le domaine du cheval blanc, à [Localité 3], moyennant le paiement d'un loyer mensuel indexé de 698 euros charges comprises.
Source officielle9e Chambre A
615e0e2cc25a97f0381f52fd
7 novembre 2013
7 novembre 2013
et de la propriété, tous les jours de 8 h à 12 h et de 14h à 18h sauf le mercredi après midi et le dimanche toute la journée, donner à manger aux chevaux et aux chiens le mercredi soir, le dimanche matin
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04672_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, et n'est au demeurant pas contesté, que la station de pompage a été installée dans un chenal insuffisamment alimenté en eau, que cette eau
Source officiellePage 25 sur 137