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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JEX

6349001463d497adffda4134

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Francis MARTIN président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire; ---------------------------------

Source officielle
CA

JEX

635b7200b201587f74be0362

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[V] [O] aux entiers dépens ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la

Source officielle
CA

Surendettement

6438f2fda942a604f5e936cd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Greffier, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 13 avril 2023, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Surendettement

6658188de1d75d00084fdc4f

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 15 janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea44b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Et ce jour, 1er Juillet 2024, assisté de Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f18da90185712ea44d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Et ce jour, 1er Juillet 2024, assisté de Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87763

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

C/ France Emilie Christelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a365

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

OKAIDI FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège c / Madame Christelle Y... L'A. S. S. E. D. I.

Source officielle
CA

Rétentions

69f43bcacdc6046d472dd1ad

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62f34a0c82b27805d4d3c06e

Appel

9 août 2022

9 août 2022

EXPRO, JCP de DIJON, décision attaquée en date du 15 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 20/02468 APPELANTS CHRISTELLE DEMOLOMBE Représentée par Me Jean-françois MERIENNE de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES

Source officielle
CA

2ème Chambre

669b52faa3418ee2ae72d0dc

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

NAYAU 38 [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] (MARTINIQUE) Représentée par Me Christelle REYNO de LEGALPROTECH AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (postulant) Assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9f

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efc

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

RG N : 13/ 01155 AFFAIRE : Christelle X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01099_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bordes, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01629_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02953_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bâ, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce73

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 11 DECEMBRE 2008 à la SELARL BARON - BELLANGER - PALHETA Me Odile BLANDINO SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY COPIES le 11 DECEMBRE 2008 à Christèle

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02659_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Arbarétaz Le greffier en chef, greffier de l’audience, C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

attaquée en date du 13 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 03000 APPELANT Monsieur Ahmed X... ... 30800 ST GILLES Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour) Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d57

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Christelle X... Delphine X... Marina X... Martial LARDEUX Marie-Josèphe veuve X... Y.../ Z... A...

Source officielle

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