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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[K] exerçait les fonctions de chef de cuisine. Par lettre du 11 juin 2020, M.

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

69d4927bcdc6046d475e6713

Appel

4 avril 2026

4 avril 2026

Monsieur le prefet du Finistère INTIMÉ : Monsieur [T] [Q] né le 04 février 2003 à [Localité 1] - Algerie, de nationalité algérienne, ayant eu pour conseil en première instance Maître Heloïse ROULET

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68885733dbf0f4a9225a776d

Appel

27 juillet 2025

27 juillet 2025

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0ecb8dca058e3e7ed6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Sur la peinture de la cuisine M. et Mme [D] soutiennent que la mise en peinture de la cuisine n'a pas été réalisée.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4bfcdc6046d471132fb

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

, puis chef exécutif - département cuisine. 2.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6438f2afa942a604f5e935d3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société HIE-Equipement a réalisé le plan d'implantation de la cuisine. Le 10 avril 2020, elle a transmis les plans de réservation des réseaux pour la cuisine et le bar.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6811b55b1fd650b69542c9ae

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le second chef de cuisine Monsieur [K] : 'elle a de nouveau piqué une crise et commencé à l'insulter de tous les noms, tout en le bousculant et proférant des menaces de mort'.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b35bf51d7564000872dc26

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'agissant de la cuisine, ils exposent que la cuisine équipée n'a jamais été posée et qu'en raison de l'absence de barre de seuil, les lames de parquet bougent.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f8a1482fcecad732febf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

légales, le juge des contentieux de la protection a : Déclaré l'action de Mme [L] recevable ; Condamné l'OPAC Partenord Habitat à effectuer les travaux suivants : Réfection des peintures de la cuisine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68dce590137fb746f70f660f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La FFT expose que dans ce cadre, elle organise chaque année le « Masters de Paris-Bercy », désormais dénommé le « Rolex Paris Masters », un tournoi de tennis masculin qui se déroule chaque année à Paris

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c587848a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il ressort du devis de la société AS Déco Concept du 13/05/2015 que la réfection de la cuisine a eu un coût de 2300 euros.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1fccdc6046d4789509f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

De son point de vue, ces désordres n'étaient pas décelables par l'acquéreur puisqu'ils ne sont perceptibles que par temps de pluie et que le local cuisine d'été avait été repeint avant la vente.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603202abb9acbc3ab8b1f717

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

française à la cuisine asiatique et à un horaire discontinu du lundi au samedi alors qu'il travaillait sur la base d'un horaire fixe et continu de 9 heures à 17 heures.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162cf6d8b4dc27576e7b742

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

qui était au rez-de-chaussée et que la surface affectée à la clientèle n'a été que très légèrement agrandie comme le dit le bailleur dans son mémoire initial, que la cuisine n'est pas plus fonctionnelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163ca2b76640886b9a7267f

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

au sous sol aux lieu et place de la précédente cuisine en rez-de-chaussée et transformation de la cuisine et de l'arrière -boutique en salle de restaurant susceptible d'accueillir 30 couverts supplémentaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d0

Appel

4 août 2008

4 août 2008

Ils indiquent que certaines parties du meuble de cuisine se sont tellement dégradées qu'ils ont dû les enlever.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075ea4

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Faits, procédure, prétentions et moyens des parties Mme [R] [G] a été embauchée par la société Apetito, par contrat de travail à durée indéterminée le 4 janvier 2010 en qualité de second de cuisine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c8660a2a1858e05800b69

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

exerçaient, - que les fonctions de responsable de cuisine étaient occupées en réalité par Mme [D], - que pour apaiser les tensions qui existaient en cuisine et dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e89

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Celle-ci a reconventionnellement contesté les travaux d'extension de Mme Z...à l'arrière de son bâtiment, en ce qu'ils occultent sa fenêtre de cuisine et le soupirail de sa cave. Deux experts, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868ca

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Ils estiment que la cuisine est un immeuble par destination et doit être indemnisée au titre de l'immeuble et non du mobilier ; qu'ils ont réintégré leur maison et ont apporté toutes les preuves des dépenses

Source officielle