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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032214d35e50e58881e4998

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

l'emploi de monteur MPA, qui était le vôtre dans l'entreprise et a conclu sur son avis : « Inapte au poste monteur MPA ' apte à un poste de travail sans travaux en hauteur, limitation des positions à genou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd7479399137208b98f5dd

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Durant l'année 2015, Jean-Louis X... a fait l'objet d'arrêts de travail prolongés pour une affection du genou droit, sans lien avec les séquelles de l'accident du 5/03/2006.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e7c549ea05a7cd2dc8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

droit suite à des lésions méniscales chroniques, dégénératives du ménisque interne du genou droit, associé à une chondropathie interne fémorotibiale ayant nécessité la pose d'une hémi-prothèse du genou

Source officielle
CA

9e Chambre C

603577459ec5409d2f40164e

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

courrier du 18 septembre 2012 qu'après examen des éléments médico-administratifs, et les conclusions du service médical, «le taux d'IPP était fixé à 0 % à compter du 16 juillet 2012, les douleurs du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c761

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Vous n'appliquiez en effet pas le péloïde sous les genoux du curiste, ce qui était prescrit et lui en mettiez pas contre sur la poitrine, ce qui ne l'était pas.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_19PA03711_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

tort que le tribunal ne s'est pas prononcé sur les cinq infirmités dont il se prévaut mais seulement sur trois d'entre elles ; - s'agissant des séquelles fonctionnelles minimes d'un traumatisme du genou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814dd1fb03057d9a4f5d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Contusion mâchoire, genou et talon droit, éraflures visage, cou, poitrine, plaies et contusion oreille droite, gonflement visage".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637af

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

en 2007 d'un accident de trajet, pris en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaadaf

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

30 septembre 2021, justifié par le compte rendu de l'examen radiologique du Docteur [G] du 18 février 2021, qui constate une aggravation de sa pathologie et la présence de plaque en titane dans son genou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8aa4781dc057dee7d2b

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il est renseigné que le siège des lésions est le genou, que la nature des lésions est un choc, une contusion, et que les soins ont consisté à appliquer du désinfectant et une bombe de froid.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ainsi les troubles de l'équilibre allégués et les douleurs au genou droit n'ont pas été rattachées par l'expert de façon directe et certaine à l'accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8695c

Appel

15 septembre 2003

15 septembre 2003

L'appelant soutient : - qu'il a été victime d'une agression de la part de Monsieur Y... qui l'a violemment heurté, les deux genoux en avant, que c'est par une mauvaise appréciation des faits que le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a391

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

X... est susceptible de modification : probabilité faible de se faire opérer-évolution arthrosique plus fréquente du genou gauche ; l'expert note enfin que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Il résulte de l'instruction que suite à son accident du 20 août 2016, Mme B a subi un traumatisme au genou gauche.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00994_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

A, né en 1939 et de nationalité algérienne, a demandé le 10 mai 2011 le bénéfice d'une pension d'invalidité de victime civile en raison, notamment, de l'infirmité au genou droit dont il dit souffrir depuis

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02436_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

direct et certain avec des douleurs ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies et les douleurs ressenties aux genoux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697330ddcdc6046d47656a37

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Son genou a craqué lorsqu'il a essayé de se rattrapper'. Le certificat médical initial établi le 21 avril 2018 fait état d'une gonalgie droite.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23ca67ca18b0008e58230

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

d'aptitude, sous réserve du suivi des préconisations suivantes : « Prévoir aménagement de poste au regard des atteintes à la santé en cours : port de charges limité à 15 kilos, travail en porte à faux, à genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aacaade3490008c31242

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[Y], la durée des arrêts de travail consécutifs à l'intervention chirurgicale de prothèse totale du genou droit du 6 septembre 2017, suivi d'une évolution complexe, devait se prolonger jusqu'au 30 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde6

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

avec perte de connaissance -des fractures de l'arc antérieur et postérieur C1, des branches ilio et ischio pubiennes droites avec hématome, sacro coccygienne, - plaies cutanées crânio faciale et du genou

Source officielle

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