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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6032214d35e50e58881e4998
11 avril 2018
l'emploi de monteur MPA, qui était le vôtre dans l'entreprise et a conclu sur son avis : « Inapte au poste monteur MPA ' apte à un poste de travail sans travaux en hauteur, limitation des positions à genou
Pôle 2 - Chambre 3
5fdd7479399137208b98f5dd
12 septembre 2018
Durant l'année 2015, Jean-Louis X... a fait l'objet d'arrêts de travail prolongés pour une affection du genou droit, sans lien avec les séquelles de l'accident du 5/03/2006.
9ème Ch Sécurité Sociale
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26 octobre 2022
droit suite à des lésions méniscales chroniques, dégénératives du ménisque interne du genou droit, associé à une chondropathie interne fémorotibiale ayant nécessité la pose d'une hémi-prothèse du genou
9e Chambre C
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22 avril 2016
courrier du 18 septembre 2012 qu'après examen des éléments médico-administratifs, et les conclusions du service médical, «le taux d'IPP était fixé à 0 % à compter du 16 juillet 2012, les douleurs du genou
Cour d'Appel
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2 juillet 2008
Vous n'appliquiez en effet pas le péloïde sous les genoux du curiste, ce qui était prescrit et lui en mettiez pas contre sur la poitrine, ce qui ne l'était pas.
8ème chambre
DCA_19PA03711_20220411
11 avril 2022
tort que le tribunal ne s'est pas prononcé sur les cinq infirmités dont il se prévaut mais seulement sur trois d'entre elles ; - s'agissant des séquelles fonctionnelles minimes d'un traumatisme du genou
2EME PROTECTION SOCIALE
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28 avril 2022
Contusion mâchoire, genou et talon droit, éraflures visage, cou, poitrine, plaies et contusion oreille droite, gonflement visage".
Chambre Sociale-1ère sect
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15 octobre 2025
en 2007 d'un accident de trajet, pris en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou
63b546f9c9018405dfcaadaf
3 janvier 2023
30 septembre 2021, justifié par le compte rendu de l'examen radiologique du Docteur [G] du 18 février 2021, qui constate une aggravation de sa pathologie et la présence de plaque en titane dans son genou
Chambre Commerciale
627ca8aa4781dc057dee7d2b
11 mai 2022
Il est renseigné que le siège des lésions est le genou, que la nature des lésions est un choc, une contusion, et que les soins ont consisté à appliquer du désinfectant et une bombe de froid.
6719e5175857dd64cbdaa6e0
23 octobre 2024
Ainsi les troubles de l'équilibre allégués et les douleurs au genou droit n'ont pas été rattachées par l'expert de façon directe et certaine à l'accident.
6253c8e6bd3db21cbdd8695c
15 septembre 2003
L'appelant soutient : - qu'il a été victime d'une agression de la part de Monsieur Y... qui l'a violemment heurté, les deux genoux en avant, que c'est par une mauvaise appréciation des faits que le
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11 mars 2008
X... est susceptible de modification : probabilité faible de se faire opérer-évolution arthrosique plus fréquente du genou gauche ; l'expert note enfin que M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
Il résulte de l'instruction que suite à son accident du 20 août 2016, Mme B a subi un traumatisme au genou gauche.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00994_20241203
3 décembre 2024
A, né en 1939 et de nationalité algérienne, a demandé le 10 mai 2011 le bénéfice d'une pension d'invalidité de victime civile en raison, notamment, de l'infirmité au genou droit dont il dit souffrir depuis
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
direct et certain avec des douleurs ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies et les douleurs ressenties aux genoux
Chambre Sociale
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20 janvier 2026
Son genou a craqué lorsqu'il a essayé de se rattrapper'. Le certificat médical initial établi le 21 avril 2018 fait état d'une gonalgie droite.
CHAMBRE SOCIALE B
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12 janvier 2024
d'aptitude, sous réserve du suivi des préconisations suivantes : « Prévoir aménagement de poste au regard des atteintes à la santé en cours : port de charges limité à 15 kilos, travail en porte à faux, à genou
Ch.secu-fiva-cdas
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4 janvier 2024
[Y], la durée des arrêts de travail consécutifs à l'intervention chirurgicale de prothèse totale du genou droit du 6 septembre 2017, suivi d'une évolution complexe, devait se prolonger jusqu'au 30 septembre
6253cb1cbd3db21cbdd8cde6
28 janvier 2009
avec perte de connaissance -des fractures de l'arc antérieur et postérieur C1, des branches ilio et ischio pubiennes droites avec hématome, sacro coccygienne, - plaies cutanées crânio faciale et du genou
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