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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fe0188778318399613

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Notion d'une diminution discrète de l'amplitude de la flexion palmaire du poignet gauche de 10 degrés par rapport au côté droit soit de 50°, les autres mouvements du poignet gauche étant normaux en amplitude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f3836fac7141b7ea14

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

polyvalent a été victime d'un accident de travail le 2 avril 2016 : au moment où il a ouvert la porte coulissante de son camion de livraison, il a reçu un bac en plastique contenant des aliments sur le poignet

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4cc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il reproche le retard de l'expertise du docteur [L], ainsi qu'un commémoratif avec des erreurs et un examen clinique limité aux poignets et aux avant-bras, et il se prévaut d'une expertise personnelle

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4a974d258318454fac

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Elle soutient que l'activité de Mme [T] entraine des mouvements de flexion/extension ainsi que des mouvements de rotation du poignet pendant plus de 3,5 heures par jour, dans la mesure où elle manipule

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca750ae7de9c6206a916c7

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

sur un un taux d'IPP de 15 % lui a été allouée par la sécurité sociale., Après le constat médical d'une raideur du cinquième doigt droit chez un droitier, et d'une gêne fonctionnelle douloureuse du poignet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032a0317909201592fe50a6

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

ni ITT, la patiente ayant fait état d'un accident survenu le 20 décembre 2007, - un certificat médical du Centre Hospitalier de [Localité 5] du 18 février 2009 mentionnant un oedème avec plaie du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ade

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Le Ministère Public soutient que l'examen clinique et radiologique du poignet et de la main gauche de Mlle Grâce X...réalisés le 21 août 2012 par le docteur E...concluent de façon certaine à l'état de

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02930_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

après sa radiation des cadres, son infirmité de la main gauche est liée au service ; - sa tendinopathie a été signalée à plusieurs reprises durant son service ; - les séquelles d'une chirurgie au poignet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02301_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle a subi le 7 octobre 2011 une intervention chirurgicale au CHU de Bordeaux comprenant une neurolyse du nerf ulnaire au niveau du coude droit ainsi qu'une arthroscopie du poignet droit.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde53ebbdffcbea6a99e

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

le bas du tee-shirt est coupé bords francs avec un effet roulotté, - inscription de la marque dans le cou, - des coutures 'flat-lock' : - au niveau du montage des manches, - au niveau des poignets

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588f5835300816d814d0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[N] est tombé sur son poignet.'Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'une ' contusion poignet gauche, lumbago'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d140

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical établi le 2 mars 2011 faisant état d'un « traumatisme du poignet droit avec atteinte de l'articulation scapho-lunaire ».

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6718948ed8ceca1cd7018fda

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Z] [K] présente également des lésions traumatologiques importantes au poignet gauche, nécessitant un traitement chirurgical et qui, selon le médecin-expert, sont strictement imputables à l'accident du

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe35dcdc6046d47868163

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La flexion dorsale des poignet/coude est possible mais limitée à 100 par rapport au côté opposé qui est à 70° . La flexion palmaire est à 80 à droite, 60 à gauche.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00018_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Elle s’est blessée au niveau du poignet droit.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6801dca12d41c0a3fc6ec9e7

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

d'amyotrophie du poignet et de la main droite.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efc47bd0e19a239d47d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63c649dcbe43307c9013b3d2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Elle a été prise en charge par le service des urgences d'[Localité 3] pour une douleur et impotence droite sous lésion radiologique et contusion des deux poignets.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62db90061d0e74effb5c095d

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

suivantes figurant au tableau 57 des maladies professionnelles : - coiffe des rotateurs': tendinopathie chronique non rompue, non calcifiante objectivée par IRM (avec ou sans enthésopathies) droite'; - Poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e1228a02057de67349

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Elle indique que les conclusions du praticien conseil ainsi que celles du médecin consultant désigné par la cour confirment l'existence d'un état antérieur manifeste au niveau de la main et du poignet

Source officielle

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