Rôle N° RG 22/11778 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5P6 SA LOGIS FAMILIAL C/ [L] [J] [W] [T] ÉPOUSE [J] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

STOLITSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Nino PARRAVICINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

GAMBETTA 16 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Joseph [Localité 1] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

N° Portalis DBVB-V-B7D-BEX5V [Y] [H] C/ Société DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR SA PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sandra

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

/ [V] [J] [E] [J] SARL AVENIR IMMOBILIER SA MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Anne LASBATS-MAZILLE Me Sandra

FONCIA MEDITERRANEE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Béatrice PORTAL Me Charles

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [N] [S] Caisse CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri LABI - Me Sandra JUSTON Décision déférée à la

DBVB-V-B7D-BDU66 [P] [H] épouse [W] C/ SAS R'SUD MEDICAL Copie exécutoire délivrée le 14 Avril 2023 à : -Me Eliyahu BERDUGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sandra

SOGERES C/ [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Franck JANIN, avocat au barreau de LYON Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Gilles CHATENET Me Agnès ERMENEUX Me Françoise BOULAN Me Philippe- laurent SIDER Me Florian LASTELLE Me Sandra

RG 24/01275 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQHH [I] [U] C/ Société ALLIANZ ASSURANCES Société CAISSE CNMSS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra

ESTEBAT C/ [B] [T] Société ECOSSAISE PROPERTY SCI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sandra JUSTON Me Joseph MAGNAN Décision

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/14109 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN75H Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/133 Monsieur [K] [J] représenté et assisté par Me Sandra

MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante ASL DES PROPRIETAIRES DE L'ARENAS prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée et assistée par Me Sandra

par Jacques RANDON, avocat au barreau de NICE, INTIMEE SARL KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 2] représentée par Me Sandra

MUTUEL [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Sandra

APPELANTE SOCIETE CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING SA , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée

ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2015 A.D N° 2015/ Rôle N° 14/20427 SARL SIVANE C/ [I] [Y] SCI TERRASSES CASSIS BELLEVUE Grosse délivrée le : à :Me Juston

demeurant [Adresse 7] représentée par Me Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE, avocat plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON