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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e00
28 janvier 2021
28 janvier 2021
enregistrée sous le no 14/00735 APPELANTE : La Société Mutuelle d'Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Nelly BALADDA de la SCP WINTER-DURENNEL
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04906_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Procédure devant la Cour : J une requête enregistrée le 1er septembre 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés le 8 avril 2022 et 2 et 7 novembre 2022, les consorts G, représentés J Me Winter
Source officielleRéféré
64db156fe5e55ad9697a58f6
10 août 2023
10 août 2023
En l'espèce, l'instance opposant la société Wind Martinique à M. [I] [C] a été introduite devant le conseil de prud'hommes de Fort-de-France le 15 décembre 2020.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f6723e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88M Ch.protection sociale 4-7 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 16 JANVIER 2025 N° RG 23/03573 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WIBT JONCTION AVEC 24/00235
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2286a34ad10008581880
18 janvier 2024
18 janvier 2024
domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] -[Localité 4]M Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Philippe WITTNER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02040_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
des ventes déterminée par le requérant entre les sandwichs, burgers, tacos ou assiettes, seuls ou en menus, pour les viandes kebab, köfte, adana, poulet pané, poulet au curry, steaks hachés, nuggets, wings
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace0
11 février 2008
11 février 2008
gérant Monsieur X... ... 97160 LE MOULE représentée par Me Pauline IBENE (TOQUE 88), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Francesco X... ... 97160 LE MOULE représenté par Me Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36a
20 octobre 2009
20 octobre 2009
MARTIN LA PLAINE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat LA SCI WINOS
Source officielle1ère Chambre
669a018fbf9da27f384b0d06
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MAAF ASSURANCES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice [Adresse 22] [Localité 14] Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin
Source officielle2ème Chambre
643e350983146e04f531eb22
17 avril 2023
17 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Myriam Win Bompard, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART RAPPEL DE LA PROCÉDURE La société Blanchard a exploité une carrière à [Localité 6
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
conventions ont permis de financer six œuvres : " Arc-en-ciel " de Philippe Berry, " Labyrinthe " de France de Ranchin, " Tolérance " de Guy Ferrer, " Danse contact " de Yane, " Robot " C A et " Time is the winner
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01793_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Si le requérant a acquis et déclaré une carabine de marque Browning, calibre 300 WIN MAG, dans le but de pratiquer le sport de la chasse auquel il s'adonne depuis 1999 sans avoir commis aucune infraction
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b1e9f1c2315e26d1a1f6
29 avril 2025
29 avril 2025
Dans ce cadre le réassureur HANOVER RE avait au printemps 2013 diligenté un audit de l'enregistrement et de la gestion de quatre portefeuilles, confié au cabinet Optimind Winter.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf4
18 novembre 2013
18 novembre 2013
SERVICE rue Amédée Fengarol-Bourg 97119 Vieux-Habitants Représentée par Me WINTER, substituant Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6040a83231336b630938c641
3 mars 2021
3 mars 2021
- Sur le dossier LUCAS FINE WINE : Il s'agissait de notre première intervention dans ce dossier en qualité de commissaire aux comptes, Le dossier était techniquement très simple.
Source officielleCour d'Appel
Société PATRIARCHE PERE & FILS LIMITEDc/Société JACQUART ET ASSOCIES DISTRIBUTION
6253c9b2bd3db21cbdd890f6
19 juin 2006
19 juin 2006
suite demeuré inchangé depuis l'origine, et donc au mépris de l'exclusivité de distribution concédée à PATRIARCHE ; Que, bien plus, il s'avérait que divers partenaires, tels TESCO, COSTCO, MAJESTIC WINES
Source officielle1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f066
16 novembre 2009
16 novembre 2009
enregistrée sous le n° 04/502 APPELANTS : EURL MER CIEL [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, et Me Myriam WIN-BOMPARD
Source officielleChambre 4 A
6358cd83c40aa805a7864b66
30 août 2022
30 août 2022
CATALENT FRANCE BEINHEIM prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 622 017 077 00026 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc383e633183e2ee17bd9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'abord, un courriel du 15 octobre 2017 adressé par cette dernière à la présidente de la société Laser (pièce n°34) par lequel l'appelante indique qu'elle a sollicité, d'une part, '[I]' de la société Wing
Source officielleChambre civile 1-7
668e2581fcf93851fdd6491f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-7 Code nac : 14C N° N° RG 24/00046 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIN2 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé
Source officiellePage 25 sur 35