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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9adbd3db21cbdd89023
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Sur la clause de non concurrence La société SAINT KARL DIFFUSION reproche à Mme X... d'avoir violé cette clause de non concurrence.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb8
22 mars 2011
22 mars 2011
Noëlle épouse B... en proposaient une nouvelle version, la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE s'opposant encore à sa diffusion alors même que l'ordonnance de référé était notifiée le 13 octobre 2009.
Source officielleAvis
CADA:20155008
19 novembre 2015
19 novembre 2015
publique, elle estime qu'une diffusion publique au sens de cette loi requiert que le document soit aisément accessible techniquement, géographiquement et financièrement.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02955_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
une discussion sur ce sujet avec les hôtesses.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63c8eefedc5b777c90992fde
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La société LCI a proposé des offres pour les prestations Assistance technicien support informatique et Chargé de diffusion.
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84ca2
15 janvier 1999
15 janvier 1999
La SA UDECO DIFFUSION, venant aux droits de la SA UFITH suite à une fusion absorption, fait valoir, quant à elle, que l'opposition formée par les époux X... est irrecevable suivant les dispositions de
Source officielle1ère Chambre
69613d57cdc6046d47c47bb0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'acte de vente établi le 16 octobre 2003 stipule que : « Tous travaux de cloisonnement rendus nécessaires par la présente division seront effectués par l'acquéreur à ses frais dans un délai de deux
Source officielle1ère chambre sociale
65a238397ca18b0008e58005
11 janvier 2024
11 janvier 2024
image et son (EIS) et la division maison et bricolage.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03180_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Il demande à être garanti par Mme B (G service diffusion).
Source officielle1re chambre sociale
6260f8df6d9e13277d6e37bf
20 avril 2022
20 avril 2022
La société Vaucluse Diffusion appartenant au groupe Pepkor a absorbé la société LM diffusion le 1er juillet 2015 et le contrat de travail de la salariée était transféré à la société Vaucluse Diffusion
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d1c
25 avril 2024
25 avril 2024
[Z] [I] a fait assigner la Sasu Bio Énergie Diffusion, les assurances mutuelles Smabtp, assureur de la Sasu Bio Energie Diffusion, la Sarl Aménagement Création Piscine (ACP) dont le nom commercial est
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603433eeb0aa78255b50e112
24 janvier 2017
24 janvier 2017
La société Carcassonne Presse Diffusion, dépositaire central de presse de Carcassonne, a contesté cette décision devant le tribunal de grande instance de Paris par assignation du 21 janvier 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dc1
10 novembre 2017
10 novembre 2017
L'une de ces salles a été louée à l'association Mission évangélique de l'unité et chacune est le lieu habituel de diffusion de musique.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b1
23 juin 2008
23 juin 2008
DIFFUSION à ses obligations contractuelles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162a32636ab09eb9a2fd820
28 mars 2013
28 mars 2013
Monsieur [X] [K] a conclu le 12 août 2004 avec l'association LYON HOCKEY CLUB un contrat de travail à durée déterminée pour la saison 2004-2005 en qualité de joueur au sein de l'équipe de première division
Source officielleChambre sociale-2ème sect
679331d631df9338379d27cd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TRADING à payer à Monsieur [R] [U] une somme de 2 500,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - de condamner la SAS STK TRADING DIFFUSION aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65b20decc4cf860008dff50e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La SAS MDR est venue aux droits de la société [Localité 9] DIFFUSION en suite d'une fusion-absorption du 15 septembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c55
14 novembre 2006
14 novembre 2006
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 28 Novembre 2005, enregistrée sous le n 04/00065 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANTE :Société WMD DIFFUSION
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ad
8 février 2012
8 février 2012
Par exploit d'huissier du 15 février 2010, la SARL JPP DIFFUSION a assigné en garantie la compagnie AXA IARD, son assureur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
de la médaille miraculeuse, diffusion qu'elle indique être gratuite et sans contrepartie.
Source officiellePage 25 sur 1930
CORSICA DIFFUSION
26/08/2026
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PRESSE DIFFUSION SERVICES
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BC DIFFUSION
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