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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
671b35bd2edfb0b58c05f12c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SEINE RCS Bourges n° 500 844 238 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Karine LE GO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 198 Représentant : Me Bruno MARTIN de la SELEURL BRUMAR
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00868_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 octobre 2022 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2022 par lequel le préfet de
Source officielle2ème chambre section A
63ca42dd9066fd7c90fc264a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par ailleurs, il note la présence d'essence pour auto partiellement brûlée dans l'échantillon n°1 constitué de débris calcinés prélevés sur le plancher en bois du cellier, et relève que cette présence
Source officielle1ère Chambre
653a06f5d0451e8318d0ebf5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- la presse litigieuse a nécessairement été livrée à la CUMA LA FONTAINE au plus tôt le 14 décembre 2011 et a brûlé en juillet 2015.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fca5f7ffbb58046b83ac86f
4 novembre 2020
4 novembre 2020
au règlement de copropriété a été commise, peu importe la continuité de l'infraction ; en l'espèce, le stationnement des véhicules sur les parties communes et le raccordement de l'évacuation des gaz brûlés
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb7afb4d4c3f596692884f
5 mars 2019
5 mars 2019
la réalisation des travaux de réfection nécessaires à la réouverture dudit restaurant, la seule provision offerte, de 5000 euros, étant insuffisante pour ce faire, outre le rachat du matériel ayant brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f854
5 juin 2012
5 juin 2012
. : Une bouteille d'huile renversée volontairement dans réfrigérateur la veille d'une visite ; des papiers brûlés dans un coin du salon le temps que sa mère se prépare pour l'emmener à l'A. R. P.
Source officielleChambre Sociale
6364bb43e405357f749ea8da
21 octobre 2022
21 octobre 2022
J`ai réussi à ne pas toucher le four pour éviter de me brûler, il a ensuite essayé de me mettre une claque au visage, que j'ai réussi a éviter, il a ensuite commencé a faire son travail et à chaque fois
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8ae405357f749ea9cf
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Z] alors qu'aucun feu ne brûle dans les locaux de la SCI sans qu'il observe la pénétration de la fumée provenant de la propriété de M. [Z] dans ces derniers locaux.
Source officielleREFERES 1ER PP
68e899e560ca52a2831c013a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[M] relativement aux matériels mis au rebut, brulé ou volés et aux nombreuses reventes dont une partie seulement a été obtenue, de nombreux justificatifs notamment de vente de véhicules n'ayant pas été
Source officielleChambre de la Proximité
644b63ddc51457d0f882deb8
27 avril 2023
27 avril 2023
S'agissant du sol des chambres n°1 et n°2, l'état des lieux de sortie mentionne que le sol est en mauvais état et que les dalles en PVC sont brûlées alors que le sol de la chambre n°1 était en bon état
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105dbbf9fd47c90a13860
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à tout le moins verbale de son mari en bas de son immeuble par trois jeunes alcoolisés dont le fils [W] puis une agression verbale et physique de son propre fils dans la même soirée, des menaces de brûler
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df80360
10 mai 2022
10 mai 2022
plainte déposée le 6 mai 2019 par Mme [N] [J] faisant état que la veille vers 23 heures, Mme [P] avait frappé au niveau du sol de son salon situé à l'aplomb du sien en l'insultant et en menaçant de brûler
Source officielle5e chambre civile
670f58394ad0d5ee7d7e5b84
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Elle sollicite la somme de 5.000 euros au titre des souffrances endurées à 2,5/7, précisant que le produit corrosif avait traversé ses vêtements et qu'elle avait dû être admise au service des grands brûlés
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a1482fcecad732febf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur les radiateurs de l'appartement, des traces de brûlé sont constatées ainsi que des traces d'humidité sous la partie basse des tuyaux.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa450c7dc206c9eb7e35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le carburant s'est alors écoulé sans être brûlé dans la chambre de combustion puis dans le carter d'huile.(...)
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae8973
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[B] [E], âgé de 16 ans, a été brûlé après que de la cendre de cigarette ait mis le feu à du carburant se trouvant au sol, en présence de M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
687b268b30e6dd8e1529bd89
18 juillet 2025
18 juillet 2025
du mail le mettant en cause, dont elle précise dans son courrier de contestation des motifs du licenciement en date du 22 février 2021 que ce dernier ' tenait des propos graves et menaçait de tout brûler
Source officielleChambre civile 1-6
65b36f008c0355000835f80f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230384 - Représentant : Me Anne BRULLER
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd937d1f47b411c99882bd8
7 mai 2020
7 mai 2020
Ils soutiennent que la haie obstruant la vue n'a pas été enlevée de leur fait, mais au contraire, elle a été brûlée. Ils ajoutent qu'en dépit de ce que soutient M.
Source officiellePage 26 sur 47