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Il a assuré lui avoir parlé, très calmement mais avec un ton professionnel, alors que Mme [W] était entrée très énervée dans le bureau de Mme [O] dans lequel il se trouvait.

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

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Appel

13 juillet 2023

[X] mentionne un patient enchambre de soins intensifs, relativement calme, assez impérieux dans le contact et ses demandes, avec une tension psychique sous-jacente mais contenue, sans élément délirant

Source officielle

Première Présidence

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Appel

15 janvier 2026

Il fait tout d'abord valoir l'absence de péril imminent réel en expliquant qu'il n'est pas suicidaire, que lors de l'intervention du 22 décembre 2025, il était calme, rationnel et coopératif et que le

Source officielle

1re chambre sociale

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Appel

24 janvier 2024

je ne viendrai pas te ramasser, au contraire je te laisserai crever par terre »', la traitant notamment de « belle connasse ».', et la menaçant en ces termes lorsque Madame [R] lui demandait de se calmer

Source officielle

1ère Chambre

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Appel

16 octobre 2023

La déclaration d'appel a été formée devant la cour d'appel de Basse-Terre, en Guadeloupe où le jour de la mi-carême est férié, de sorte que le délai pour conclure a été reporté au 17 mars 2023.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01868_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 17 août 2023, la société Axa France Iard, en sa qualité d'assureur de la société GMT, représentée par Me Callens, conclut au rejet de la requête et à la mise à la

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02498_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

A, représenté par Me Callen, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 septembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui délivrer une autorisation

Source officielle

Contestations Honoraires

63c109aebf9fd47c90a13d98

Appel

9 janvier 2023

[Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cédric DE LA CALLE, avocat au barreau de VANNES ET : Madame [O] [X] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante ****

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Première Présidence

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Appel

11 mai 2022

L'avis motivé du 29 avril 2022 mentionnait que le patient était plus calme et coopérant, mais qu'il restait méfiant, avec un comportement bizarre, immature et potentiellement dangereux pour lui-même.

Source officielle

Chambre 1-11 HO

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Appel

18 juillet 2024

Le patient se montre coopérant, calme et adhère mieux aux soins .L'humeur est stable. Absence de trouble de comportement.

Source officielle

Chambre civile 1-7

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Appel

3 janvier 2025

[I] était calme, d'un bon contact, que son discours était cohérent et que l'intéressé acceptait de poursuivre les soins dans le cadre intra hospitalier de sorte que l'hospitalisation sous contrainte n'était

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

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Appel

11 août 2023

Le patient a déclaré vouloir quitter l'hôpital parce qu'il ne sentait pas bien et qu'il s'était calmé.

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Cour d'Appel

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Appel

6 mars 2017

questions ; la recrudescence de ses troubles étant associée à une augmentation significative de sa dangerosité psychiatrique ; Attendu que le certificat médical du 3 mars 2017 fait état d'un patient calme

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Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd17034e

Appel

24 octobre 2025

Lorsqu'elle lui a demandé de se calmer et de descendre de l'ascenseur, Mme [I] a exprimé son refus de faire les trois chambres «'clostri'» qui restaient et lui a dit qu'elle n'avait plus le temps, alors

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

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Appel

21 avril 2026

Elle pense que vous vous êtes calmé et vous répond alors que oui, puisqu'elle en a eu l'autorisation.

Source officielle

6e chambre

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Appel

5 novembre 2020

Calmement, je vous ai redemandé plusieurs fois de rentrer chez vous et de revenir mercredi.