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535 résultats pour « Corinne Cano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6967770bcdc6046d473ffbab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire.

Source officielle

Page 26 sur 27

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Journal officiel
Radiations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/05/2022

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Créations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

11/05/2021

Voir →

Créations

CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne

SIREN 328049085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/12/2019

Voir →

Ventes et cessions

TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)

SIREN 338626492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)

19/07/2016

Voir →

Créations

FULL FASHION, CANONNE, Corinne

SIREN 520876707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

14/04/2010

Voir →

CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4ca9d3976f57d00d327e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

publique du 01 Avril 2025 tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

de son chantier, de surfaces suffisantes pour ses installations afin de pouvoir mener à bien ses travaux dans les meilleures conditions et d'être à l'initiative de l'élaboration d'une consigne de coordination

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f4b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Elle précise encore que les bas -côtés extérieurs de la voie ferrée étant peu adaptés à la circulation piétonne du fait de l'inclinaison de la pente, les quatre ouvriers se sont assis aux quatre coins

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43e96cdc6046d472e3209

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

discuté et il est régulièrement justifié de la recevabilité de cette demande, une copie de l'assignation ayant été notifiée à la Préfecture du Rhône et les bailleurs ayant saisi la commission de coordination

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca68d4781dc057dee7954

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

A titre d'exemple, après avoir appris la maladie d'une collaboratrice, vous avez fait la remarque suivante « Ce n'est qu'un cancer, ce n'est pas grave. '', ou vous parlez des clients en utilisant le terme

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09ce87e994d969651872

Appel

17 août 2023

17 août 2023

A titre informatif, à la date de signature du présent accord, sont concernés les salariés employés à temps partiel de toutes les activités (dinde, poule et cane). ...Pour les salariés à temps partiel

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d04c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z] que celui-ci a été victime d'un cancer en 2008 et qu'il a subi une intervention chirurgicale de ce fait, qu'en janvier 2011 le médecin du travail a contre-indiqué le port de charges très lourdes, que

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47148cafc520068c167f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

l'impact ponts roulants ; - des comptes-rendus du CHSCT du 20 décembre 1977, du 25 avril 1978, du 26 juillet 1978 du 24 octobre 1978 ; - le compte-rendu de la réunion trimestrielle du comité de coordination

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1681

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

l'impact ponts roulants ; - des comptes rendus du CHSCT du 20 décembre 1977, du 25 avril 1978, du 26 juillet 1978 du 24 octobre 1978 ; - le compte rendu de la réunion trimestrielle du comité de coordination

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1685

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

l'impact ponts roulants ; - des comptes rendus du CHSCT du 20 décembre 1977, du 25 avril 1978, du 26 juillet 1978 du 24 octobre 1978 ; - le compte rendu de la réunion trimestrielle du comité de coordination

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

65aa2af5a34ad10008581c3f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Nous avons repris un nombre important de vos interventions sur ces annexes non finalisées et corrigé les erreurs.

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CA

17e chambre

6031d95b5fd21dad57004f49

Appel

20 juin 2018

20 juin 2018

, proposant une diversité de solutions adaptées au marché local, notamment en France (tables télécommandées) et dont la montée en puissance est prévisible au cours des années à venir (Samsung, Sony, Canon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c871

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

du produit des ventes Christie's, en écarter les lots D, supprimer la récompense pour remplacement des chevaux, retenir les pourcentages de parts de chevaux établis par Actualis expert comptable, corriger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92640

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Elle a reçu un avertissement écrit à ce sujet, elle en a fait un scandale auprès des autres salariés..., dans cette période, pour nous attendrir, elle s'est dite atteinte d'un cancer de la tyroïde, puis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928db

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

représenté par son président ; elle disposait d'une large autonomie d'organisation et d'initiative, devait veiller tout particulièrement au respect des dispositions légales et réglementaires, assurait la coordination

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

SARL GEVEc/SAS SN AGENCES

6195fa666db4f4c1d17d027e

Appel

16 novembre 2021

16 novembre 2021

sur la demande principale : Les consorts [E] et la société Geve ayant renoncé à soutenir l'incompétence de la juridiction libournaise au profit du tribunal de commerce de Cannes, le débat devant la

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02775_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

B... se prévaut d’un rapport d’une experte comptable qui a évalué son chiffre d’affaires corrigé de 2014 à 187 727 euros, auquel il a appliqué un coefficient de 10 % et qu’il a comparé au montant de la

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] [E] a calculé (i) les composantes et la résultante de la contrainte mécanique subie par le coin non maintenu de la bobine, (ii) les champs de contraintes vus par le coin de la bobine, lorsque le rotor

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

et selon une calligraphie différente de celle du reste de la prescription, ne saurait justifier la prise en charge de tels soins par l'assurance maladie, quand bien même cette patiente présentait un cancer

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