Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Maître [E], laquelle a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail de son

heures ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [J] [C] laquelle a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail

Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail de son argumentation

fournies par le conseil de l'appelant, Me BONNEAU, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, en commençant par les exceptions de procédure, auquel il est renvoyé pour le détail

Il est renvoyé aux écritures des parties pour l'exposé détaillé de leurs moyens.

Il est renvoyé aux écritures des parties pour l'exposé détaillé de leurs moyens.

en mai 2011 : 1) la commande de l'objet et la nature de l'objet confectionné ; 2) l'ordre de mission enseignant ; 3) les autorisations parentales pour sortie d'élèves du chantier ; 4) la facture détaillée

communaux de 2005 à 2014 ; 2) les bilans financiers de l'opération d'aménagement ; 3) les mandats et les bordereaux de mandats et de recettes ; 4) les justificatifs des dépenses ; 5) les montants détaillés

enregistré à son secrétariat le 3 janvier 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de l’intégralité des documents comptables portant détail

public ayant pour objet la fourniture de panneaux d'expositions photographiques : 1) l'intégralité du marché et ses annexes ; 2) l'offre de l'attributaire, notamment son offre technique et son offre détaillée

d'assurer un suivi de son syndrome en vue d'une thérapie cognitivo-comportementale ; 2) son entier dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Albert Chenevier, comprenant notamment le détail

, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU), du candidat retenu ; 7) l'offre de prix globale ou la décomposition des prix globaux forfaitaires (DPGF) des entreprises non

, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU), du candidat retenu ; 7) l'offre de prix globale ou la décomposition des prix globaux forfaitaires (DPGF) des entreprises

septembre 2015 portant sur le choix de l'offre, ainsi que le rapport technique d'analyse définitif des offres ayant conduit la collectivité à délibérer sur le choix de l'offre retenue ; 2) l'offre détaillée

secrétariat le 11 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Strasbourg à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs aux zones non aedificandi : 1) la liste détaillée

concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux : 1) les pièces contractuelles, sans occultation des éléments de prix globaux et détaillés

La production en première instance de la mention du détail des intérêts ne régularise pas l'acte.

Dans ses conclusions n° 3 transmises au greffe le 9 février 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la Société Civile [D], intimée, demande à la