CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 585 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02423_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

B a été victime le 12 avril 2013, alors qu'il était employé par la commune de Jouques, d'un accident au genou gauche dont l'imputabilité au service a été reconnue par arrêté du maire de cette commune du

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01382_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Le 18 juillet 2012, il a subi une intervention chirurgicale visant à recentrer l'appareil extenseur du genou.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00404_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

que : c’est à juste titre que les premiers juges ont estimé que le centre hospitalier René Dubos a commis plusieurs fautes à l’occasion de l’intervention de pose d’une prothèse unicompartimentale du genou

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008f63d497adffda4392

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alors qu'elle procédait dans le cadre de son activité professionnelle au montage d'un mobil-home, la victime a chuté d'un marche-pied et s'est tordu le genou droit.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f7acdc6046d47a2821e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le certificat médical initial daté du même jour a fait état d'un traumatisme du genou droit ; L'accident a été pris en charge par la [4] dans le cadre de la législation sur les risques professionnels

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3198009f81000890dd64

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l'espèce, il ressort des pièces de la procédure et de l'enquête menée par la caisse que la victime, qui est peintre en contrat d'intérim, s'est blessée au genou à la sortie de son domicile, alors qu'elle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034fca8aee77f2a397aeb4d

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

[R] se plaint toujours de son genou traumatisé lors de l'accident et l'IRM du 18 juin 2015 révèle une chondropathie évoluée de la partie antérieure du condyle fémoral interne et du plateau tibial interne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9498d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

I..., le 17 octobre 2016, à 16 heures, a dérapé d'une échelle, que celle-ci s'est relevée et a heurté son genou droit ; que, le certificat médical établi le 25 octobre 2016, fait état d'une entorse du

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de25

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[V] [Y] a subi une intervention chirurgicale sur son genou droit, réalisée par le docteur [W] [Z] au sein de la Polyclinique [5]. 2.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

633fc294e633183e2ee176de

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le certificat médical initial mentionne une contusion au poignet droit et une contusion du genou gauche.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe1354955cf78ced568

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Position accroupie, à genoux, déplacements à pied sont contre indiqués. Pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de manutention.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524efc8e837eda8a61d8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

droit », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi le jour de l'accident par le docteur [R] et diagnostiquant une « entorse du genou droit ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886adafa129e3995180c

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Je suis donc remonté la chercher et je me suis tordu le genou gauche dans les escaliers .»

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d4

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

l'aggravation couvrant l'ensemble de l'état séquellaire est de 40 % L'évolution de l'état séquellaire de la fracture du plateau tibial résultant de l'accident a motivé la mise en place d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0dc7c25a97f0381f4f80

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

. ------------------ FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : A la suite de plusieurs accidents du travail dont le dernier en date du 25 février 2002 a entraîné un traumatisme du genou

Source officielle
CA

10e Chambre

61609a4554c6ec55cf710100

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

coup et blessures survenue ce jour, le 17 juillet 2008, en déclarant souffrir de cervicalgies, céphalées, douleurs à l'oreille gauche et (1 mot illisible), douleurs abdominales, douleurs au niveau du genou

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03454_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

date de la demande et celle décrite lors des expertises antérieures ; en l'espèce l'évaluation concordante des deux experts en 2012 et 2015 concluent à un taux de 15 % au titre de l'état séquellaire du genou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02585_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A déclare avoir, le 24 juillet 2018, ressenti une vive douleur au genou droit en descendant des escaliers tournant menant au deuxième étage de son lieu de travail.

Source officielle
CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d50

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[B] disait être 'gêné quotidiennement par son genou qui augmente de volume à l'effort, reste limité en flexion (...), des douleurs diffuses majorées par les efforts ou le piétinement et une instabilité

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67ef68c76b85edc07d3454d4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Les éléments médicaux d'information mentionnés par les docteurs [O] et [K] sur l'état du genou gauche de M.

Source officielle

Page 26 sur 130

← PrécédentSuivant →