CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 743 résultats pour « Larroudie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171567

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

opposé par le président de l'office public de l'habitat - Pas-de-Calais Habitat à sa demande de communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des Bergeronnettes Laloux

Source officielle

Page 26 sur 88

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a30

Appel

29 septembre 2003

29 septembre 2003

trace, dans son acception première et la plus courante, a pour signification "empreinte ou suite d'empreintes sur le sol marquant le passage d'un corps ou d'un animal" ; que cette définition, tirée du Larousse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02578_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A a été déposée par Me Dhaeze Laboudie, Me Roux, qui a déposé un mémoire ampliatif dans l'intérêt de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87154

Appel

22 septembre 2004

22 septembre 2004

B... l'époque, et qu'il a participé au labour du chemin pendant l'hiver 1956-1957.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce91cdc6046d47308b43

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DESSART ROULLET, avocate au barreau de TOULOUSE (postulante) INTIMES Monsieur [W] [E] [Adresse 6] [Localité 4] EURL HYDRO GARONNE [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Xavier LARROUY-CASTERA

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01457_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 novembre 2023, la société électrique de Sérac, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement d’une somme de 4 000

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02466_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2022, la société Chedd, représentée par Me Larrouy-Castera, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000580 du tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910eb

Appel

13 février 2014

13 février 2014

représenté par Me LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me REGY, avocat au barreau de CORREZE Madame Chantal Georgette X... NÉE Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80d7d1fb03057d9a4ed4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[N] [H] Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Brigitte FOSSAT de la SCP LABORDE - FOSSAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64f816400a9accd9695a421b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

DBVB-V-B7H-BKYPP [U] [Y] [U] [G] C/ Association FOOTBALL CLUB DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Me Hugo GERVAIS DE LAFOND

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9e8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [E] [R] [U] [W], né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel LABROUSSE

Source officielle
CA

Référés

6707702281e733ee26982ea5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 09 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.

Source officielle
CA

Référés

6707702281e733ee26982ea9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 09 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c7f05d6f7f678d48d20

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ETABLISSEMENTS BOTTAI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Xavier PIETRA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ef71678d5c08d4a262e62c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] LES MANDATAIRES Société EDCF VILLARON Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Référé

67ff3d286d3290e00e0e7928

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

l'audience du 15 avril 2025, ENTRE : Madame [K] [L] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 10] de nationalité française demeurant : [Adresse 11][Localité 8] Représentée par : Me Michel LABROUSSE

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60341ebce96b690d31b30283

Appel

2 février 2017

2 février 2017

PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 2 FÉVRIER 2017 N°2017/94 Rôle N° 16/02809 [K] [W] C/ [L] [U] Grosse délivrée le : à : Me LADOUCE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA02492_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 novembre 2023, la société Eden, représentée par Me Lacrouts, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 5 000

Source officielle
CA

3e Chambre B

616290d1e498f0b428bb835f

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Jérôme LACROUTS

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e0791120e9a89a34a5e6

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

naissance 6] 1942 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant Notaire - [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle