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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6163bf263aeb4b683cf414b7
18 mai 2010
18 mai 2010
Patrick HENRIOT, qui a fait connaître son avis.
Source officielle2ème chambre
650bdf4cbeee0f8318b9753b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE MP PG
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43c5331f58c9ee86fc2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANT : d'un jugement rendu le 31 mars 2023 par le tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur [N] [G] Né le [Date naissance 2] 1961 [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87452
23 juin 2004
23 juin 2004
de Prud'hommes LYON du 02 Novembre 2000 RG : 199805930 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JUIN 2004 APPELANT : Monsieur Jean Luc X X... par Me FAVRE, Avocat au Barreau de THONON LES BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87455
23 juin 2004
23 juin 2004
de Prud'hommes LYON du 02 Novembre 2000 RG : 199805930 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JUIN 2004 APPELANT : Monsieur Jean Luc X X... par Me FAVRE, Avocat au Barreau de THONON LES BAINS
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c65
3 avril 2025
3 avril 2025
dans le délibéré de la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Estelle LAFOND, conseillère Monsieur Nicolas DUCHÂTEL, conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia
Source officielleChambre civile TGI
6878872fe2f36c9774d809e8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[I] [P] une maison d'habitation située [Adresse 5] à Saint Gilles les Bains.
Source officielle1re Chambre A
61631c5548f63659ca90a5f0
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Décembre 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4fd42150aadff23dc2c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
GROUPE [D] [G], société de droit suisse [Adresse 5] [Adresse 3] Représentés par Me Stéphane BAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1878 Et assistés de Me Massimo BIANCHI, avocat plaidant au
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035b7f1a44bb71f83d37767
10 mars 2016
10 mars 2016
Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88133
26 janvier 2006
26 janvier 2006
[****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2005, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Patricia
Source officielleChambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le 02 Avril 1951 à [Localité 12] (63) [Adresse 14] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Anne-Sophie LERNER de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c0
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Y... aux entiers dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de Maître Patrick MARES. L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 février 2018.
Source officielle3e Chambre B
60377991bb0f7555522f2f2f
19 mars 2015
19 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
63ca41f59066fd7c90fc2283
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3 A
63bfb2bd5e2fbe7c90043616
9 janvier 2023
9 janvier 2023
MINUTE N° 23/16 Copie exécutoire à : - Me Raphaël REINS - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 3 A
65aa24b3a34ad10008581980
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MINUTE N° 24/31 Copie exécutoire à : - Me Marion BORGHI - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071367
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] était, d'après l'avenant de novembre 2017 à son contrat de travail, «'responsable service cuisine et bain'».
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6032f844bc16386ba7bc3fe4
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Assistée de Me Pierre ELMALIH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0006 INTIMÉ Monsieur [A] [F] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033c6ab59e2597922d7fbc0
31 mars 2017
31 mars 2017
Assistée sur l'audience par Me Marie-Luce BALME, avocat au barreau de CHAMBERY SCI AMAN représentée par son Gérant ayant son siège au [Adresse 7] Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick
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