Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
642d14aecb8fa004f57da263
4 avril 2023
4 avril 2023
de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da281
4 avril 2023
4 avril 2023
PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉ : Monsieur [E] [T] né le 27 Février 1952 à [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fb8d6ea26f688da927
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN
Source officielle1ère Chambre
6813069d8cc74354d6647429
29 avril 2025
29 avril 2025
Monsieur [B] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Madame [Y] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
65aa2e3b009f81000890dbca
16 janvier 2024
16 janvier 2024
conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thomas
Source officielle8e Chambre C
60332b5dd3f4689c9f9f2b9b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
d'Epargne CEPAC, anciennement dénommée Caisse d'Epargne et de Prévoyance Provence Alpes Corse, poursuites et diligences du Président du Directoire, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f10fa
21 janvier 2016
21 janvier 2016
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS RG n° 11/00210 APPELANTE SA OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 542 076 799 représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628cd1293034a8c342f70a
25 juin 2013
25 juin 2013
INTIMES Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Association [B] [N] agissant en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par : la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d6e
15 novembre 2006
15 novembre 2006
SCP JUNQUA ET ASSOCIES ODYSSEE AVOCATS, plaidant par Me MICHEL, avocats au barreau d'AVIGNONCOMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdbed9a218faf0e5ff5654c
16 janvier 2019
16 janvier 2019
de son gérant domicilié audit siège en cette qualité immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 392 586 285 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleChambre 4-6
64a8fef003029105dbedbf23
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Rôle N° RG 22/05900 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJIUR [X] [J] C/ Organisme UMIH FORMATION Copie exécutoire délivrée le :07/07/2023 à : Me Vivian THOMAS
Source officielle21e chambre
63d37b39d1bc2605de4b4d2b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielle1re Chambre B
616246c5af0a1de0eb1b6525
22 mai 2014
22 mai 2014
CAISSED'EPARGNEETDE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE SAS IMMOBILIERE PATRIMOINE & FINANCES SA GENERALI ASSURANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021698
22 octobre 2025
22 octobre 2025
a été débattue le 02 JUIN 2025, en audience publique, le Président de chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b6
21 octobre 2011
21 octobre 2011
INTIMÉES : - Maître [S] [P] ès qualités d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la Société CF GOMMA BARRE THOMAS, demeurant [Adresse 1], - Maître [R] [N] de la SCP FILLIOL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
par Me François LAFFORGUE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.S. [12] [Adresse 13] [Localité 6] représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa62be64d7e5102450a8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
- signé par Marc BAILLY, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle3e chambre sociale
65449d5dc71a6a83181c8e40
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : SARL [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sandra CORDERO, avocat au barreau de BEZIERS, subsituée par Me Marie THOMAS-COMBRES
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
1960 pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille Margot Y... née le 14. 10. 1993 ... 06300 NICE Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6349003a63d497adffda41f4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Septembre 2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Thomas
Source officiellePage 26 sur 44