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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f1
13 mai 2003
13 mai 2003
autorités compétentes ; Que les seuls éléments de référence visés sont une citation du Général De Gaulle à l'été 1944 faisant état de 8 victoires sures et de 4 probables alors que les archives du 122 Wing
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caae
20 septembre 2007
20 septembre 2007
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Eric WITT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Annelies Y... épouse X...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00431_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En deuxième lieu, si la société requérante demande à la cour, à titre subsidiaire, de substituer à la prescription en litige, l'installation d'un dispositif " Safe Wind Bird " de détection d'oiseaux et
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
matériels divers (tuiles, palettes, boisseaux de terre cuite, sable, blocs à bancher le béton, ciment) et comporte la mention manuscrite du retour de divers autres matériels et matériaux ('Retour 7 Lib, 2 Winer
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le dossier de demande précise, en outre, que la société pétitionnaire est une société filiale de la société mère allemande « Wind 1026 GmbH », elle-même filiale de la société « Global Wind Power France
Source officielle2ème Chambre
69ef1fcbcdc6046d47b05fd6
23 avril 2026
23 avril 2026
[D] [Y] [J] et Mme [Q] [J], défendeurs, Vu la déclaration d'appel de Me Myriam WIN BOMPARD, avocate, pour le compte de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea3
21 juin 2021
21 juin 2021
APPELANTE Madame [E] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Frédéric OLSZAKOWSKI, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00021_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C A née B, son épouse, ont demandé au tribunal administratif d'Amiens, sauf à surseoir à statuer dans l'attente du jugement du tribunal administratif de Montreuil sur le litige concernant la société Wing
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Vinet-Delpech est à ce titre fondée à demander paiement de la somme de 11.775,15 €. 2 - en lien avec la livraison effectuée au profit de la société Shenzen G9 Wine import and export corporation
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par ailleurs, par lettre du 2 octobre 2019, les sociétés ABO Wind SARL (ABO Wind France) et ABO Wind AG, actionnaires de la société CPENR de Saint-Nicolas des Biefs Nord, s'engagent à fournir à la CPENR
Source officielle21e chambre
653a071ed0451e8318d0ece3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01473 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe WITTNER
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f36d9e13277d6e3845
20 avril 2022
20 avril 2022
qualites audit siège, 14 RUE LEO LAGRANGE 35131 CHARTRES-DE-BRETAGNE Représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER (postuant) substituant Me WITTNER
Source officielleChambre 4 A
66fce3d68d6ea26f688da6c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANTE : ASSOCIATION L'ATELIER prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 323 752 337 00036 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4DD Chambre commerciale 3-2 ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 15 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00035 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WING AFFAIRE :
Source officielle1ère chambre sociale
65a238517ca18b0008e58011
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RG n° F19/00047 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [I] [J] [Adresse 3] Représenté par Me Benoît PIRO, substitué par Me DE WITT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033ce53042a42805b1e1218
28 mars 2017
28 mars 2017
Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Michèle ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0177 substitué par Me Sophie BENOIST DE WITT
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba68
26 mai 2008
26 mai 2008
saisies-contrefaçons autorisées par ordonnances du 30 janvier 2003 à plusieurs adresses précises (SMA, Port de Galisbay, SMA, Les Portes de Saint-Martin à Bellevue Marigot, SMA à Cripple Gateway, supermarché Wing
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03903_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
place une mesure de réduction supplémentaire en équipant l'ensemble des éoliennes de dispositif de détection de l'avifaune déclenchant l'arrêt des machines, technologie de type " DTBird " ou " Safe wind
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb60
5 décembre 2011
5 décembre 2011
P. 2142- ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SCP SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE Madame Karine X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c17
23 mai 2002
23 mai 2002
rediffusion, au cours de l'été 1997, des émissions ZOOM 2 de l'année 1997, mais d'un échange de deux lettres et de la diffusion à deux reprises, par la société MCM, de l'émission avec comme invitée Ophélie WINTER
Source officiellePage 26 sur 35