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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6162fdf23ebbdffcbea6aa4d
25 novembre 2011
Par exploits délivrés le 9 juin 2008, Monsieur [P] [Z] et Madame [V] [Z] veuve [N] ont fait assigner la S.C.I.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA03166_20250918
18 septembre 2025
En outre, Mme B veuve A n'établit pas être dépourvue de toute attache familiale dans son pays d'origine, où elle a vécu au moins jusqu'à l'âge de 85 ans, alors même que l'un de ses fils réside en Russie
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52d
20 mars 2008
RG N : 07 / 00237 AFFAIRE : Mme Josiane X... veuve Y...
Pôle 5 - Chambre 6
615e0d76c25a97f0381f4d74
27 novembre 2014
APPELANTE SA LE CRÉDIT LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Frédéric LEVADE de l'AARPI CHAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 INTIMÉES Madame [F] [X] veuve
Chambre sociale
62f5ed696cb05105d4b7e5fb
11 août 2022
[S] [Y], - le 27 septembre 2016, par Mme [M] [L], Veuve [V], - le 15 février 2017, par MM.
6e Chambre D
6032c20364f086384cf83183
29 novembre 2017
N° 2017/ 266 Rôle N° 16/01590 [O] [C] C/ [P] [X] veuve [C] [S] [C] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP LATIL PENARROYA-LATIL
Pôle 2 - Chambre 1
6163e0f1925cfde1266835de
6 avril 2010
[A] [R] [L] n° 9 [Localité 12] Madame [G] [V] épouse [Y] [J], agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de la sa mère, Madame [U] [Z] Veuve [V].
6253c975bd3db21cbdd88624
15 juin 2006
BANQUE BCP C/ Colette X... veuve DE Y... Lolita Yvonne Téofane DE Y... Jessica Lolita DE Y...
Chambre Civile
69df22a0cdc6046d47481280
14 avril 2026
[S] [K] à Mme [L] [T] veuve [O] et M. [C] [R] en ce qu'il a : o Déclaré recevable l'action de M.
1ère Chambre
6978654bcdc6046d47d66938
26 janvier 2026
[T] [I] veuve [L] est décédée le [Date décès 6] 2017, à l'âge de 97 ans, laissant pour lui succéder ses deux enfants, [V] et [F] [L].
Chambre des Terres
67a451c990855429d8f67442
23 janvier 2025
Il demande à la cour de : - Recevoir l'appel et le déclarer fondé ; Statuant à nouveau, - Allouer ¿ ou 17/68ème de la masse partageable en usufruit à Mme [V] [TE] veuve [WF] ; - Confirmer le jugement
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02568_20240405
5 avril 2024
Veuve, sans emploi et sans logement, elle perçoit l'allocation adulte handicapé et ne justifie pas de son insertion sociale et professionnelle.
2ème CH - Section 2
627a018cdd6bd9057dc56d90
9 mai 2022
Elle ajoute que Madame [M] [A] veuve [X] est décédée en 2012, à l'âge de 85 ans, alors que son état de santé était « bon pour toute la durée de souscription des contrats d'assurance-vie litigieux », et
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
Agées, Personnes Handicapées-15 rue de Sévigné 69003 LYON représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BURATTI, avocat au barreau de LYON Mme Marie-Claude Michelle Z... veuve
5ème Chambre
697afbafcdc6046d47103d88
28 janvier 2026
[AP] [O] [GA] au profit de Mme [MY] [F], veuve [GA] et M.
Sociale C salle 1
5fddc638401fa26b79c77410
30 mars 2018
Véronique I... veuve X..., Y..., Z... et A... X... ont interjeté appel du jugement le 10 octobre 2016.
6253c917bd3db21cbdd87310
25 août 2004
Francis X... est décédé le 26 mai 2000, laissant pour lui succéder son épouse, Maria Nivelli Y... veuve X..., et sa fille, Sonia X... Par acte du 4 octobre 2001, A...
6253c8fabd3db21cbdd86e21
20 novembre 2003
CHATEAU A NANTES Mme Jeaninne Paulette SAINT B... veuve Y... Mme Maryse Marie Marthe Y... épouse C... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...
Chambre des Baux Ruraux
60360ac126cfde6f73021cab
7 janvier 2016
[B] [Q] Mme [Z] [D] veuve [S] M.
CHAMBRE CIVILE
6307107e7786aac563f2756d
24 août 2022
pour organiser son insolvabilité et sur laquelle elle a renoncé à toute faculté de rachat, - Mme [S] [Z] veuve [N] n'a jamais produit aucun justificatif de la succession de son mari alors que le couple
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