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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6824781dc057dee7918
9 mai 2022
9 mai 2022
[X] [M] a été victime le 3 mars 2016 ayant entraîné une fracture ouverte du radius gauche suivant certificat médical initial du CHU d'Amiens en date du 5 mars 2016.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7924
9 mai 2022
9 mai 2022
Le médecin-conseil de la caisse a retenu l'état séquellaire suivant « Chute de sa hauteur ayant entrainé une fracture du col fémoral droit engrenée, traitée par prothèse totale de hanche.
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eafe
14 avril 2023
14 avril 2023
Le certificat médical initial en date du 30 septembre 2016 fait état d'une fracture du fémur droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f5836fac7141b7ea36
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Victime d'une chute sur le dos et le crâne, l'assuré présentait à la suite de cet accident une fracture des 4ème et 11ème vertèbres dorsales, lésion ainsi décrite par le certificat médical initial du 07
Source officielleChambre Sociale
686765319f40b42a26419c3c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] se déplaçait dans l'atelier, il s'est pris les pieds dans une rallonge et a chuté au sol, fracture de la rotule et contusion hanche du côté droit'.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204644
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Un certificat médical initial du même jour a constaté des plaies multiples de la main droite, une fracture de l'annulaire, de l'index, une luxation interphalangienne et du majeur.
Source officielleChambre Sociale
65c32e2311f78b0008e3e31d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
était employé depuis juin 1990 comme opérateur sur machines par la société [4] ; qu'il a été victime d'un grave accident de la circulation en juin 2019 lui ayant occasionné un fracas du bassin avec fractures
Source officielle14e Chambre
6162fa90687317f24325af10
13 juin 2012
13 juin 2012
mentionne « en déchargeant le camion, une fermette a glissé et percuté Mr [O] » ; Que le certificat médical en date du 19 mars 2007 mentionne : « à la suite d'un accident de la voie publique ' une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a22
3 septembre 2003
3 septembre 2003
inesthétiques de la gencive supérieure et trois implants dentaires, puis pose de pivots et de couronne céramo-métallique dont le résultat esthétique est satisfaisant, - un traumatisme thoracique avec fracture
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2a
23 février 2006
23 février 2006
Monsieur X..., né en 1965, électricien salarié au moment de l'accident, a subi un polytraumatisme soit : traumatisme crânien avec perte de connaissance avec un score de Glasgow initial à 15 ; fracture
Source officielleCour d'Appel
ée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Nantesc/M. Antonio X
6253caa4bd3db21cbdd8ba02
6 juin 2007
6 juin 2007
l'appelant tendant à reporter sur la seule personnalité de la victime la responsabilité de lésions corporelles particulièrement importantes ( plaie à la face, traumatismes dentaire, du coude gauche avec fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe0
4 mars 2009
4 mars 2009
dont elle a été victime le 25 novembre 2002, Mme Olga D... a présenté : - un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, plaie du cuir chevelu, entorse cervicale, traumatisme thoracique, fracture
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ccd
17 mai 2021
17 mai 2021
Cet accident lui a occasionné un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une fracture ouverte de la rotule droite, une fracture ouverte du fémur droit et une fracture du cotyle gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01860_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des examens radiologiques réalisés le jour même ont mis en évidence une fracture de la base du cinquième métatarsien gauche ainsi qu'un traumatisme de l'épaule gauche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il ajoute qu'une fracture du scaphoïde a été diagnostiquée par scanner du 29 avril 2010 et que l'assuré a été opéré le 28 juin 2010.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Xavier Xc/SAS DIATAN 2000
6253cd03bd3db21cbdd92035
18 février 2015
18 février 2015
frontale gauche, fracture temporale gauche, fracture du toit de l'orbite gauche étendu jusqu'à l'os frontal, fracture de la paroi latérale de l'orbite gauche, fracture ethmoïdale, fracture des os propre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
62624840b1a50c277d4c5b6b
21 avril 2022
21 avril 2022
Par la suite, reprochant à l'hôpital privé [24] un mauvais diagnostic, alors que ce qui avait été pris pour une entorse était en réalité une fracture, M.
Source officielle2ème Chambre
627b55a176c5d9057df8008e
10 mai 2022
10 mai 2022
[N], blessant celui-ci aux jambes en lui occasionnant une fracture du fémur gauche, une fracture de la cheville droite et une fracture au pied droit. La société AXA, assureur de M.
Source officielleChambre 1-6
6364ba47e405357f749ea570
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il sera néanmoins rappelé que selon l'expert, Mme [D] a souffert lors de l'accident d'une fracture-luxation ouverte en région péri-malléolaire interne au niveau de la cheville gauche, avec exposition du
Source officielle5ème Chambre
65321b7c9e4ea48318f5b0c6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il est également établi qu'elle a consulté son médecin traitant le 20 juin 2019 et qu'elle a passé un radio ce même jour qui a révélé une fracture radiculaire de l'os scaphoïde et qu'elle a été en arrêt
Source officiellePage 26 sur 213