[T] [S] le samedi 12 octobre 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[Z] [E] [J] le samedi 13 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[E] [D] le samedi 13 juillet 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[G] [K] le samedi 19 avril 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

X se disant [G] [I] alias [I] [X] le samedi 12 avril 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00098 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VJHA N° de Minute : 95 Ordonnance du samedi 13 janvier 2024 République Française Au

[N] [P] le samedi 21 octobre 2023 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01821 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WOF7 N° de Minute : 1822 Ordonnance du samedi 18 octobre 2025 République Française Au

[B] [F] le samedi 18 octobre 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01818 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WOFS N° de Minute : 1819 Ordonnance du samedi 18 octobre 2025 République Française Au

[M] [Z] le samedi 23 mai 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

, votre hiérarchie vous ayant refusé de travailler à temps partiel, c'est à dire de travailler uniquement du mardi au samedi, fait que vous avez confirmé lors de l'entretien préalable et lors de la réunion

Attendu que que le premier juge avait au demeurant envisagé le rétablissement de rencontres mère/ fils sur un mode plus classique en fixant dès le mois de mai 2011 un calendrier de visite un samedi sur

Elle fait valoir en substance que : - le courrier de clôture lui laissait un délai de consultation qui expirait le samedi 20 mars 2004 ; - dans la mesure où elle l'a réceptionné le samedi 13 mars 2004

Elle fait valoir en substance que : - le courrier de clôture lui laissait un délai de consultation qui expirait le samedi 14 août 2004 ; - dans la mesure où elle l'a réceptionné le samedi 7 août 2004

, au sixième anniversaire de l'enfant, un droit de visite en période scolaire un samedi sur deux et la moitié des vacances scolaires de Noël, de Pâques et d'été en alternance et par fractionnement de 15

* sur le rappel de salaire au titre des samedis travaillés et les congés payés afférents Le salarié soutient qu'il a travaillé six samedis, ce qui n'est pas contesté par l'employeur. M.

enjoint de cesser cette vente, la décision du 17 mars 2021 par laquelle le maire a refusé de lui accorder l'autorisation d'occuper un emplacement pour la vente de fromage sur le marché municipal du samedi

[N] 'en 2005 avec [F] du lundi au samedi 4heures le matin à 12h00 ou plus'; -M. [X], chauffeur en 2008 'mes horaires ...étaient du lundi au samedi de 7h à 12h même si je terminais plus tard.

: 1 astreinte Vendredi 4 août 2000: 1 astreinte Samedi 5 août 2000: 1 astreinte Dimanche 6 août 2000: 1 astreinte Mardi 15 août 2000: 2 astreintes Vendredi 1er septembre 2000: 1 astreinte Samedi