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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
679331d331df9338379d2795
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme
TARIFICATION
67134bd5208351cec65864a1
18 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 18 Octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8886b
8 octobre 2015
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA CORTAL CONSORTS, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Audrey
6520f5c7bb275d83183a3a9b
6 octobre 2023
LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey
2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb730d
4 avril 2024
euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, condamner Mme [P] aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont distraction sera faite au profit de Me Audrey
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadc
13 septembre 2012
Gaëtan X...ne produit aucune pièce concernant la pension alimentaire qu'il verse pour un autre enfant à l'exception d'un écrit d'Audrey A... attestant d'une dette alimentaire remboursable par mensualités
2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
2018/015679 du 19/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS AT COBRA La Cropte BP 32 24380 VERGT Représentée par Me CAILLAT-MIOUSSET avocat pour Me Audrey
Pôle 1 - Chambre 5
6811b1e5f1c2315e26d1a1be
29 avril 2025
FIDUCIAIRE DU VAL D'EUROPE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me audrey MACQUET substituant Me Elodie QUINTARD de la SELAS INSOLIDUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1907
Chambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0240
9 octobre 2025
Pour justifier le montant de sa demande il fournit un devis du 23 septembre 2019 de l'entreprise [Adresse 4] pour un montant de 4'800'€.
2ème CHAMBRE CIVILE
5fd9842ca9667573a15accaa
16 janvier 2020
Greffier lors des débats : Mme Séléna BONNET Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Pôle 4 - Chambre 5
603635df057bfd980288422e
2 décembre 2015
INTIMÉE SAS BENTIN prise en la personne de son représentant légal siret 598 201 101 [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 598 201 101 Représentée et assistée par Me Audrey BEN AYOUN, avocat au
Chambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb44993
4 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Chambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f384d
23 octobre 2025
DIGITIM prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 814 90 5 6 75 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat
6253ccbbbd3db21cbdd91182
20 février 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2844 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Chambre 4-6
69e3197bcdc6046d47a8048a
17 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
CHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f03e91c8e9fcf071287
7 juillet 2022
[Y] lui a rétorqué le 19 mai 2020 en le mettant en demeure d'avoir à fournir des explications et des justificatifs sur les différents comportements qu'il lui reproche. La société SBS et M.
696aaf93cdc6046d4793cf5d
15 janvier 2026
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
représenté par Me Julie F..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey I..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery Y..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame
5fdd7bc68067ba2782d387e5
représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame
5fdd7bc98067ba2782d387e9
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