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2 000 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

679331d331df9338379d2795

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd5208351cec65864a1

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 18 Octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60365e7bcdbdf4beb9d8886b

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA CORTAL CONSORTS, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c7bb275d83183a3a9b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb730d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, condamner Mme [P] aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont distraction sera faite au profit de Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadc

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Gaëtan X...ne produit aucune pièce concernant la pension alimentaire qu'il verse pour un autre enfant à l'exception d'un écrit d'Audrey A... attestant d'une dette alimentaire remboursable par mensualités

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f3c71469e057d789a8a

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

2018/015679 du 19/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS AT COBRA La Cropte BP 32 24380 VERGT Représentée par Me CAILLAT-MIOUSSET avocat pour Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e5f1c2315e26d1a1be

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

FIDUCIAIRE DU VAL D'EUROPE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me audrey MACQUET substituant Me Elodie QUINTARD de la SELAS INSOLIDUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1907

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f460ca52a2831c0240

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pour justifier le montant de sa demande il fournit un devis du 23 septembre 2019 de l'entreprise [Adresse 4] pour un montant de 4'800'€.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9842ca9667573a15accaa

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Greffier lors des débats : Mme Séléna BONNET Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603635df057bfd980288422e

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

INTIMÉE SAS BENTIN prise en la personne de son représentant légal siret 598 201 101 [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 598 201 101 Représentée et assistée par Me Audrey BEN AYOUN, avocat au

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fe962f5393e2eb44993

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

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CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f384d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DIGITIM prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 814 90 5 6 75 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91182

Appel

20 février 2014

20 février 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2844 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide

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CA

Chambre 4-6

69e3197bcdc6046d47a8048a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f03e91c8e9fcf071287

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[Y] lui a rétorqué le 19 mai 2020 en le mettant en demeure d'avoir à fournir des explications et des justificatifs sur les différents comportements qu'il lui reproche. La société SBS et M.

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CA

Chambre 1-5

696aaf93cdc6046d4793cf5d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbd8067ba2782d387da

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

représenté par Me Julie F..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey I..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery Y..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc98067ba2782d387e9

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

Source officielle

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