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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 6 (Etrangers)
66b1bc858dca0cf81e5c283d
5 août 2024
5 août 2024
[S] [T] né le 16 Septembre 2003 à [Localité 4] (NIGERIA) l'interprète l'avocat de la préfecture Me Jean-Alexandre CANO EXERCICE DES VOIES DE RECOURS : - pour information : l'ordonnance
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66bc4884a5822c82a7cbdfdb
13 août 2024
13 août 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 13 Août 2024 à 16h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de [W] [N] - Maître CANO DE LA SELARL CENTAURE AVOCATS
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6780b7ae34dc79f9f0615046
8 janvier 2025
8 janvier 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577d
8 octobre 2001
8 octobre 2001
siège Route de Pezenas NEZIGNAN L'EVEQUE 34120 PEZENAS représentées par Me Solange TESTON, avoué assistées de Me Alain EVENO , avocat APPELANTES d'une ordonnance de référé du Tribunal de Commerce de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86cfe
12 janvier 2004
12 janvier 2004
Madame Chantal X... épouse Y... représentée par Me NARRAN, avouéassistée de Me Françoise ROBAGLIA - MASSIDA, avocat APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01778_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
entreprises, et non sur l'article 1586 sexies du code général des impôts, seul applicable aux établissements de crédit ; - le jugement est entaché d'erreur de droit ; - les créances sur la société CACO
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01909_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par une requête enregistrée le 30 juillet 2022, sous le n° 22VE01909, le préfet des Yvelines, représenté par Me Cano, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69fc2fc5cdc6046d47e42360
6 mai 2026
6 mai 2026
conseiller de la mise en état à la chambre civile de la Cour d'Appel d'AGEN, GREFFIÈRE : Nathalie CAILHETON ' ' ' Décision déférée à la Cour : jugement rendu par le tribunal judiciaire de Cahors
Source officielleChambre civile 1-6
698acc45cdc6046d47b5e431
14 janvier 2025
14 janvier 2025
° B 572 015 451, Au capital social de 29 070 000,00 €, ayant son siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité dudit siège, Représentant : Me Ondine CARRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31017ed1ea8318112584
13 octobre 2023
13 octobre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 Octobre 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/10389 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAZGR
Source officielle4e chambre 2e section
627b564676c5d9057df80388
10 mai 2022
10 mai 2022
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL Nous, Agnès Bodard-Hermant, Président de chambre Assistée de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleChambre civile 1-2
6629f375dc6faf0009588b0d
23 avril 2024
23 avril 2024
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/00595 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKBX dans une instance entre les parties suivantes : Madame [O] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Ondine CARRO
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6813003fc18ac1a26471cd0f
29 avril 2025
29 avril 2025
PARTIELLE DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 908 et 911 du code de procédure civile) Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0ecc3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MILLE VINGT TROIS, par Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente faisant de conseiller de la mise en état de la 4e chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, assistée de Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01880_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2025, le conseil départemental du Gard, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de de la société Services
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
CALOR agissant en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est Place Ambroise Courtois 69356 LYON CEDEX 08 représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués à la Cour, assistée de Maître
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea404
3 novembre 2022
3 novembre 2022
inscrit au barreau d'AGEN et par Me Michel BARTHET, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE APPELANTE d'une ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e14
16 février 2021
16 février 2021
[S] et Mme [C] aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Ondine Carro, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91181
20 février 2014
20 février 2014
X... devant le tribunal de commerce de Cahors en exécution de ses engagement de caution.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
68df61089a2daf2a70a108ad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent BOUILLAUD, avocat au barreau de TOULOUSE Décision déférée à la Cour : Jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAHORS
Source officiellePage 27 sur 101