Des soignants viennent se mettre dans les draps de son lit, vu l'odeur qui s'en dégage.

remboursement de son voyage (pertes de bagages récupérés 14 heures après l'arrivée ; climatisation qui fuit ; placard moisi ; cafards dans la salle de bains ; absence de nettoyage, nourriture immangeable ; draps

L'avis motivé du 17 juillet 2023 mentionne que la présentation est étrange, Mme [O] [Y] est drapée d'une couverture, le regard fixe.

Au cours de la nuit du 1er décembre 1992, elle tentait de quitter la clinique en passant par la fenêtre, après avoir noué entre-eux des draps qu'elle avait attachés au balcon.

Or la tontisse, qui était à l'origine le produit de la retonte du mouton, désigne actuellement la bourre obtenue par la tonte de draps.

B... a mis le feu à un drap suspendu à sa fenêtre.

MINUTE N° 25/686 NOTIFICATION : Copie aux parties - DRASS Clause exécutoire aux : - avocats - parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE

WAMPFLER FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Florence DRAPIER-FAURE

avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 2 JUILLET 2024 Nous,Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, conseiller de la mise en état, assistée de Jocelyne DRAPIER

MINUTE N° 24/47 NOTIFICATION : Copie aux parties - DRASS Clause exécutoire aux : - avocats - parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE

Représentant : Me Olivier CHALOT, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 9 AVRIL 2024 Nous,Véronique MAUSSIRE, conseiller de la mise en état, assistée de Jocelyne DRAPIER

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN 37 Bd de la Paix BP 20321 56021 VANNES CEDEX représentée par Mme DEREDEC (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir spécial INTERVENANTE : DRASS

Bretagne BP 93405 44932 NANTES CEDEX 04 représentée par Madame Magali Y..., munie d'un pouvoir A LA CAUSE : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire (DRASS

Copie en sera adressée pour information à l'agence nationale de l'habitat et à la société par actions simplifiée Drapo. Fait à Bordeaux, le 29 juin 2023.

Copie en sera adressée pour information à l'agence nationale de l'habitat et à la société par actions simplifiée Drapo. Fait à Bordeaux, le 29 juin 2023.

A, représenté par Me Alpha Yaya Drame, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Lille. Vu les autres pièces du dossier.

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon) — Copie de préférence par voie électronique des documents suivants

ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : SARL ENERGINEO, société placée en liquidation judiciaire, représentée par la SELARL ALLIANCE MJ [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE NIMES 26 octobre 2023 RG:22/03389 [W] C/ [H] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Candice Dray

Dans son rapport, la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bretagne considère que l'impact du projet sur la fréquentation des cinémas situés dans la ZIC est limité et n'est pas de nature