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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859cf

Appel

21 septembre 2001

21 septembre 2001

que définies au contrat; que ce faisant, la société d'assurances, méconnaissant la définition de l'accident donnée aux conditions générales, confond l'atteinte corporelle, à savoir le traumatisme du genou

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff2897c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical du docteur [O] mentionnant un traumatisme au genou droit et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2016.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25d3a34ad100085819ed

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[D] a présenté des douleurs lombaires, abdominales, dorsales, au niveau de la crête iliaque gauche, et au genou, des tuméfactions du pouce, des excoriations du genou'; les radiographies ont mis en évidence

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01547_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L. 152-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre a été méconnu ; - depuis l'année 2017, il a été obligé d'utiliser sa jambe droite du fait des traumatismes sur son genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee44

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

X... pour insuffisance de résulats en 2007 (jusqu'à fin septembre 2007) par rapport à la région et sur la gamme genou, insuffisance professionnelle en matière d'identification du potentiel de sa clientèle

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff28980

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le docteur [K] [X] attestait ainsi le 15 juin 2018 que le patient présentait 'une impotence du genou droit (station débout prolongée impossible, marche boitée avec PM inférieure à 150 m, accroupissement

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce62799a9057d5dd1b3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

et signé par Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente, le 05 Mai 2022, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE Après avoir pratiqué en décembre 2013 une ligamentoplastie du genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[T], responsable du service AT, veuillez trouver un nouveau certificat médical initial en notant les deux pathologies (main - genou G) + rechute à partir du 26.06.2017 pour prise en charge de l'arrêt de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f661

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le salarié aurait glissé sur le sol en descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362661d7564000872dede

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

classement en catégorie II expliquant être dans l'incapacité d'exercer une quelconque activité professionnelle et indiquant souffrir d'arthrose du pied et bénéficier de soins (infiltrations dans le genou

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162c83fb820aa60963d856c

Appel

14 février 2013

14 février 2013

traumatismes subis au niveau du membre inférieur droit lors d'un accident de la circulation en 1982 ont occasionné des problèmes dégénératifs et arthrosiques ayant justifié la pose d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c31

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

L'incapacité permanente partielle, représentant la diminution de la capacité psychophysiologique est liée essentiellement aux séquelles orthopédiques au niveau du genou droit et aux séquelles au niveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8941c

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

gauche, une discrète limitation de la flexion du genou en actif avec un déficit d'extension à-10 % et une amyotrophie de la cuisse avec hyperlaxité articulaire antéro-postérieure du genou gauche ; Qu'il

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL00085_20240403

Admin. Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

qualité de sa prise en charge par le centre hospitalier de Carcassonne et l'étendue des préjudices qu'elle subit à la suite de l'opération réalisée le 6 mai 2021 pour la pose d'une prothèse totale du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01021_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

leur manque de précision, de la proximité des témoins entre elles, des autres témoignages en sa faveur, et de l'absence d'éléments objectifs et extérieurs ; - le fait de prendre les enfants sur les genoux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162da6edda066944ee0e839

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

Le 15 janvier 1997, [V] [B] a fait l'objet d'une ostéotomie de valgisation du genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d044

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

s'est produit à la station Total le même jour à 8h45 dans le temps de travail ; que les circonstances sont ainsi décrites " En descendant de voiture, il a ressenti une douleur violente au niveau du genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle indique qu'en tout état de cause le problème de genou de Mme [T] remontait à 2012 et préexistait au transfert de son contrat de travail à la société ESP.

Source officielle
CA

5e chambre civile

66fce3e28d6ea26f688da775

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[D] [Y] [B] se présentait aux urgences le jour même de l'agression et il était constaté « des blessures à la lèvre supérieure, à la face interne du genou gauche, à la face antérieure du genou droit, au

Source officielle

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