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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859cf
21 septembre 2001
que définies au contrat; que ce faisant, la société d'assurances, méconnaissant la définition de l'accident donnée aux conditions générales, confond l'atteinte corporelle, à savoir le traumatisme du genou
Chambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff2897c
13 octobre 2022
La déclaration était accompagnée d'un certificat médical du docteur [O] mentionnant un traumatisme au genou droit et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2016.
TROISIEME CHAMBRE
65aa25d3a34ad100085819ed
18 janvier 2024
[D] a présenté des douleurs lombaires, abdominales, dorsales, au niveau de la crête iliaque gauche, et au genou, des tuméfactions du pouce, des excoriations du genou'; les radiographies ont mis en évidence
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01547_20230707
7 juillet 2023
L. 152-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre a été méconnu ; - depuis l'année 2017, il a été obligé d'utiliser sa jambe droite du fait des traumatismes sur son genou
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.
6253cc06bd3db21cbdd8ee44
16 novembre 2011
X... pour insuffisance de résulats en 2007 (jusqu'à fin septembre 2007) par rapport à la région et sur la gamme genou, insuffisance professionnelle en matière d'identification du potentiel de sa clientèle
634f955db5afe5adfff28980
Le docteur [K] [X] attestait ainsi le 15 juin 2018 que le patient présentait 'une impotence du genou droit (station débout prolongée impossible, marche boitée avec PM inférieure à 150 m, accroupissement
1ère chambre
6274bce62799a9057d5dd1b3
5 mai 2022
et signé par Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente, le 05 Mai 2022, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE Après avoir pratiqué en décembre 2013 une ligamentoplastie du genou
5e chambre Pole social
69736c01cdc6046d476a3e66
8 janvier 2026
[T], responsable du service AT, veuillez trouver un nouveau certificat médical initial en notant les deux pathologies (main - genou G) + rechute à partir du 26.06.2017 pour prise en charge de l'arrêt de
Pôle 6 - Chambre 12
662c94f9b787c4000862f661
26 avril 2024
Le salarié aurait glissé sur le sol en descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial
Ch.secu-fiva-cdas
65b362661d7564000872dede
25 janvier 2024
classement en catégorie II expliquant être dans l'incapacité d'exercer une quelconque activité professionnelle et indiquant souffrir d'arthrose du pied et bénéficier de soins (infiltrations dans le genou
3e Chambre B
6162c83fb820aa60963d856c
14 février 2013
traumatismes subis au niveau du membre inférieur droit lors d'un accident de la circulation en 1982 ont occasionné des problèmes dégénératifs et arthrosiques ayant justifié la pose d'une prothèse du genou
6253c8f1bd3db21cbdd86c31
7 octobre 2003
L'incapacité permanente partielle, représentant la diminution de la capacité psychophysiologique est liée essentiellement aux séquelles orthopédiques au niveau du genou droit et aux séquelles au niveau
6253c9cdbd3db21cbdd8941c
5 avril 2007
gauche, une discrète limitation de la flexion du genou en actif avec un déficit d'extension à-10 % et une amyotrophie de la cuisse avec hyperlaxité articulaire antéro-postérieure du genou gauche ; Qu'il
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00085_20240403
3 avril 2024
qualité de sa prise en charge par le centre hospitalier de Carcassonne et l'étendue des préjudices qu'elle subit à la suite de l'opération réalisée le 6 mai 2021 pour la pose d'une prothèse totale du genou
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01021_20240514
14 mai 2024
leur manque de précision, de la proximité des témoins entre elles, des autres témoignages en sa faveur, et de l'absence d'éléments objectifs et extérieurs ; - le fait de prendre les enfants sur les genoux
Pôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
Le 15 janvier 1997, [V] [B] a fait l'objet d'une ostéotomie de valgisation du genou gauche.
6253cb2cbd3db21cbdd8d044
18 décembre 2008
s'est produit à la station Total le même jour à 8h45 dans le temps de travail ; que les circonstances sont ainsi décrites " En descendant de voiture, il a ressenti une douleur violente au niveau du genou
Pôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd8
4 juillet 2023
Elle indique qu'en tout état de cause le problème de genou de Mme [T] remontait à 2012 et préexistait au transfert de son contrat de travail à la société ESP.
5e chambre civile
66fce3e28d6ea26f688da775
1 octobre 2024
[D] [Y] [B] se présentait aux urgences le jour même de l'agression et il était constaté « des blessures à la lèvre supérieure, à la face interne du genou gauche, à la face antérieure du genou droit, au
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