CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f09b
27 avril 2023
Elle fait en outre valoir que la société ne démontre pas l'existence d'un état antérieur sur le rachis dorso-lombaire puisque la hernie constituant la maladie prise en charge a été constatée pour la première
Chambre Sociale
65aa2bf3a34ad10008581cbb
18 janvier 2024
déclaration de maladie professionnelle mentionnait une 'hernie discale postérieure et paramédiane droite', le certificat médical initial une "lombosciatique droite sur hernie discale L4-L5 et image de
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78d9
7 juillet 2022
l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Elisabeth Vercruysse, vice-présidente placée Monsieur Hervé
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVMF S.A. DOMOFRANCEc/S.A
6704cb652f5f3246ff3814ac
7 octobre 2024
Il est descendu à la cave et a constaté qu'elle était inondée, ce qui contredit l'affirmation de la société Domofrance selon laquelle la cave serait asséchée et assainie. 7.
7ème Ch Prud'homale
642fb7b1cece1704f57479e7
6 avril 2023
Représenté par Me Florence RICHEFOU, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0000YIS -------------------------------------------------------------------------- N°66/2023 Hervé
653b59e2502b828318c4e6d6
26 octobre 2023
AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- N°127/23 Hervé
Chambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972cc
31 août 2023
[B] [S] né le 22 Décembre 1997 à [Localité 1] (22) [Adresse 2] [Localité 1] hospitalisé au Centre Hospitalier [Localité 5] de Dieu ayant pour avocat Me Adeline HERVE, avocat au barreau de RENNES
Cour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d1b
15 novembre 2007
ER/CL COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES
6253ca4bbd3db21cbdd8a94a
12 avril 2007
COPIE + GROSSE à Me Hervé RAHON LE : 12 AVRIL 2007 Notification au Ministère Public LE : 12 AVRIL 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 AVRIL 2007 No-Pages
6253ca85bd3db21cbdd8b43c
25 mars 2008
des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 MARS 2008; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé
6253cc67bd3db21cbdd8ffda
7 décembre 2012
C/ Hervé A...
5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da0
21 avril 2022
Aucune hernie discale n'est donc constatée à l'issue de l'opération. Le scanner du rachis lombaire du 12 février 2019 relève des 'pincements discaux étagés modérés.'
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
Hervé GOUDOT, Greffier. Avons ce jour, dans l'affaire opposant : S.C.E.A.
Chambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016838
22 octobre 2025
DES AFFAIRES JURIDIQUES SCP SAIDJI & MOREAU Me VALENTIN Ministère Public ORDONNANCE Le VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Hervé
6253cbb0bd3db21cbdd8e016
26 mai 2011
CARDON, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 07147 du 20/ 07/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Avril 2011, tenue par Hervé
65a0e9395bbe450008b2cd10
11 janvier 2024
[F] causé par la « radiculalgie crurale par hernie discale L2/L3 » a été déclaré consolidé le 24 octobre 2016 et un taux d'incapacité de 10% lui a été attribué pour cette maladie.
6253ca70bd3db21cbdd8b09a
15 mai 2008
Constate l' existence d' un plafond de garantie conventionnel stipulé dans la police d' assurance à hauteur de 3 000 000 francs soit 457 347, 05 euros Constate que le recours de la Caisse Primaire d
Pôle 6 - Chambre 12
6871ecf8542d85a267f3c723
11 juillet 2025
une sciatique par hernie discale L5-S1.
69f2eb6bcdc6046d470d20d9
29 avril 2026
Hervé GOUDOT, greffier, Le 29 avril 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Yao armand TANOH, avocat au barreau de CHARENTE
69f4459bcdc6046d472ebf6f
30 avril 2026
Hervé GOUDOT, greffier, Le 30 avril 2026 dans la cause pendante ENTRE : S.A.R.L.
Page 27 sur 459