CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 354 résultats pour « Hervé-Bazin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Civils

6346596ec024d1adffef76d2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE

Source officielle
CA

4e Chambre A

61628cd4293034a8c342f720

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

SARL LE CLUB DES CINQ SARL CAP SPARTEL EURL CIRRUS SARL CORALINE SARL CRIJUFIX EURL D'AGAY EURL FJ38 C/ [N], [V] '[M]' [J] [X] [J] SCP BTSG SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SOL E MAR SAS HERMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86008

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

Jean-Claude Y..., salarié dans l'entreprise depuis avril 1974, étant chargé de mettre dans des bains acides des produits divers pour un traitement de surface sur aluminium, et pour ce faire en contact

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dcff

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

No 11/ 00998 AFFAIRE : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur C/ Hervé X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21ebcdc6046d47e14c73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Parallèlement, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard des sociétés Club Deal Herbes Blanches le 25 octobre 2017, Hôtelière VIP [Etablissement 1] le 22 novembre 2017, Hôtelière

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1e38ac3a658931de9b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les autres infiltrations passent par des fissures au plafond de la salle de bains ou du séjour. Il estime que de ce fait, la salle de bains de cet appartement est devenue insalubre.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

62c3d46c93e17a637920582c

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

BAZILLE-[O]-PRENEUX Mme [Y] [D] épouse [U] M. [G] [U] M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22210_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Classement des bassins de vie/cantons-ou-villes : Les bassins de vie ou cantons-ou-villes sont classés par ordre croissant de leur niveau d'APL : les premiers bassins de vie ou cantons-ou-villes avec l'APL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01268_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Bazin, avocate de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL01475_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

le versement à Me Bazin de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL01889_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

le versement à Me Bazin de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Toutefois, ils ont modifié leur choix initial en projetant de mettre en place un abri piscine limité au seul bassin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c048

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

De dire et juger que l'intervention de la Société HERMEX en 1992 était limitée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f934

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

né le 27 Octobre 1977 à MALO LES BAINS demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9b0

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9d

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

né le 09 Mars 1965 à MALO LES BAINS (59240) Demeurant ...

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162f6ecb807dfe813d296be

Appel

9 février 2012

9 février 2012

ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE-LES-BAINS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C

63d3799ed1bc2605de4b471e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BON BAGAY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia[Adresse 4] Représentée par Me Hervé DESPUJOL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01485_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Par une requête enregistrée le 17 septembre 2020 sous le n° 20DA01485, la société Suez RV Nord-Est, représentée par Me Steve Hercé, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement avant dire droit du

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02142_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

A ce titre, la responsabilité sans faute du syndicat mixte des bassins versants Saâne, Vienne et Scie est engagée dès lors que M.

Source officielle

Page 27 sur 1218

← PrécédentSuivant →