CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548292

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le taux retenu de façon brut avec les informations à disposition est ici de 7 % majoré de 1 % pour la douleur au froid, soit 8 %'.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9cfdab039e415d9333c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Au vu de ces éléments, et notamment de la perte définitive de son métier et du jeune âge de la victime, le jugement qui a fixé l'incidence professionnelle à la somme de 60 000 euros est confirmé de sorte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00b

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Pierre Y... à compter du 24 mars 2002 à la dose de deux comprimés par jour, que le 29 mars 2002 il a ressenti une douleur au niveau de la face dorsale de la main droite, remontant progressivement vers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a77

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

L'Association pour Adultes et Jeunes Handicapees (APAJH), en sa qualité de curatrice renforcée de M. O... N...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00218_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

B présentait une tachycardie avec une tension artérielle imprenable, une polypnée de compensation, une anémie, une pâleur et des sueurs, dans un contexte de douleurs abdominales intenses.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651886

Appel

17 août 2023

17 août 2023

prévention des risques (chutes, escarre, iatrogénie : trouble / maladie provoqués par un acte médical ou par les médicaments même en l'absence d'erreur des médecins), évaluation et prévention de la douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946d

Appel

8 janvier 2007

8 janvier 2007

("principe de Kennard" : plus on est jeune au moment de l'atteinte, moins c'est grave).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab659f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[E] (l'assuré) a été embauché le 19 décembre 2000 par l'association [7], affecté à la maison d'accueil de jeunes travailleurs de [Localité 9], géré par la fondation [4] (l'employeur), en qualité de veilleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86391

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Z... a quitté volontairement le domicile non le 12 février mais fin janvier 1999, leur couple connaissant crise sur crise depuis longtemps et la jeune femme étant déjà partie pendant plus d'un an en 95

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033fe5f5ee6e6ae632089b6

Appel

20 février 2017

20 février 2017

club affilié à la Fédération Française de Lutte (FFL), [J] [Y], licencié au sein de ce club, et encadré par [X] [P], entraîneur, a été blessé alors qu'il combattait contre [P] [F] dans le cadre d'un jeu

Source officielle
CA

3e chambre

63c10a5dbf9fd47c90a13e7e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il est sollicité en réparation de ce poste de préjudice une somme de 3 200 euros du point eu égard au très jeune âge de la victime, soit 57 600 euros au total.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA05050_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

de retenir qu'une telle mesure aurait permis de poser plus tôt le diagnostic de méningite ; - si les experts ont retenu un retard de 24 heures dans l'administration de l'antibiothérapie, il est douteux

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02679_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

M. et Mme G et E D, parents du jeune F, ont saisi le 13 avril 2006 l'AP-HP d'une demande d'indemnisation préalable.

Source officielle
CA

3e chambre

6438f399a942a604f5e9398b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

sollicité directement par l'une des parties, de sorte que son objectivité peut interroger et qu'enfin, ce médecin ne s'est pas fondé, à l'inverse de l'expert judiciaire, sur un examen clinique de la jeune

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66878cef05d6f7f678d492a8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Est mentionné sur l'exemplaire destiné au salarié « douleurs poignet droit persistante, impotence fonctionnelle ». La visite de reprise de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88caf

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

avec accusé de réception du 2 juin 2004 une demande de mise en jeu de cette clause.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2f8e633183e2ee17985

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Se plaignant de l'absence d'amélioration de sa vision et de l'apparition de douleurs, d'une rougeur et de maux de tête, Mme [S] a ultérieurement consulté à plusieurs reprises M. [V].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e31110cdc6046d47a74676

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il apparaît donc que le tribunal a retenu les douleurs liés à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse dans son évaluation.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Elle sollicite également au titre de l'incidence professionnelle la somme de 50.000€ en réparation de la gêne que ses séquelles lui occasionnent dans son exercice professionnel en raison des douleurs et

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde2c40aa805a7864d54

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ce jeu et les autres matériels de divertissement avaient été mis en location par la société à responsabilité limitée Star Anim (la société), qui proposait également le personnel de surveillance et d'animation

Source officielle

Page 27 sur 59

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.