Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO, substitué par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Paul Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c2
23 janvier 2023
23 janvier 2023
DEMANDEURS Monsieur [B] [O], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9027a
13 février 2013
13 février 2013
Joseph Y..., venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e1
8 février 2013
8 février 2013
AGENCE LESAGE SA Immeuble Palmiste Quartier Gondeau 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Fabienne X... 97212 SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c3
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Joseph X... ... 13980 ALLEINS Comparant en personne M. Pierre X... ... 13980 ALLEINS Comparant en personne M.
Source officielleAvis
CADA:20140669
13 mars 2014
13 mars 2014
refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif aux soins reçus à l'hôpital Saint-Joseph
Source officielleChambre 3 A
62678cd7189ce3057d201c32
25 avril 2022
25 avril 2022
MINUTE N° 22/248 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre 3 A
63bfb2be5e2fbe7c90043628
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Loïc RENAUD le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03116 - N° Portalis
Source officielleChambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b29
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Chambre 2-4 Mme [E] [Z] [J] [P] épouse [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielleChambre 3-3
66878c8105d6f7f678d48d38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] [O] [L] [R] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant La CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 4], prise en la personne de son
Source officielleOrdonnance sur requête
688c50287cf5497475e62309
31 juillet 2025
31 juillet 2025
VIELLIARD FRANCHETEAU ARCHITECTURE ET DESIGN, toutes deux représentées par par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ; tendant à être autorisée à assigner
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947ee
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme H... K...
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-marc DELAS, avocat au barreau [E] PARIS Mme [R] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL
Source officielle3e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968bf
9 décembre 2016
9 décembre 2016
N° 15/00422 [S] [P] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL TECHNIQUES ET ECONOMIE DU BATIMENT - TEB C/ [G] [O] [P] [Q] Syndicat des copropriétaires BASTIDE DU BOIS SAINT JOSEPH
Source officielleChambre 1-3
6364bad2e405357f749ea747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
TRAVAUX DU MIDI PROVENCE Société CUVELAGE PROFESSIONNEL Société MICROSOL Société SMABTP Syndicat SDC [Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Pierre BINON Me Joseph MAGNAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a31d36ab09eb9a2fd799
9 mai 2012
9 mai 2012
Madame [X] [T] [PN] épouse [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de Paris, Toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Maître Joseph-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Joseph Y..., M. François X...et M.
Source officielle3e Chambre A
5fdd71d625e8551dfbbdac07
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Joseph I... de la SCP I... PP... I...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91230
6 mars 2014
6 mars 2014
C/ Me Marie-Josèphe Y...Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de Monsieur Dirk X...
Source officiellePage 27 sur 282