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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93513

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93517

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ee

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935fe

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361f

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93679

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 octobre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936db

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 novembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f51487723

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fc

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

. : 07 / 01750 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Ilario Luciano Guiseppe X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00034_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

A..., représenté par Me Luciano demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2512498 du 4 décembre 2025 rendu par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté contesté devant ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c92

Appel

2 janvier 2016

2 janvier 2016

détention du tribunal de grande instance de Paris, Nous, Marie-Anne Baulon, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexia Lubrano

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CA

Chambre Civile

6a225fe6cdc6046d4738c62f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Virginie BOITEAU, avocate du même barreau INTIMÉ Mme [S] [F] divorcée [D

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be401f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

né le 03 Mai 1958 à OLMO (20290) ... 20290 LUCCIANA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Odile SOMMELLA-ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA Madame

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92920

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a8

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

par Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

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CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Roland Lucien X... né le 08 Décembre 1951 à THIONVILLE (57100) ... 57480 SIERCK LES BAINS ayant pour avocat Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Chantal Marie Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e90

Appel

10 février 2016

10 février 2016

né le 19 Avril 1939 à Santa Lucia di Moriani (20230) ... ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA SARL PROGEVIN Prise en la personne de son gérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Me Patrice VAILLANT, avocat au barreau de MARSEILLE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

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CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e9

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Recco Les Padule-BP 910 20702 AJACCIO CEDEX 9 défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

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