CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
662209609ce1420008389657
18 avril 2024
L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique.
11e chambre
60366da72f8b2e0ea9d6bce3
22 octobre 2015
[P] (Salarié) INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2015
CHAMBRE 1 SECTION 2
603477041b9dbc6527ab9dbb
1 décembre 2016
Une ordonnance de clôture a été rendue le 29 juillet 2016, l'affaire devant être plaidée le 6 septembre.
12e chambre
6033431ec63a77b37b344d1c
4 juillet 2017
: En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Mai 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ea
11 septembre 2007
SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE 20-26, rue Morel 92111 CLICHY CEDEX représentée par Me Hélèna DELABARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L.237 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
4ème chambre commerciale
65a23d067ca18b0008e58260
12 janvier 2024
Par jugement du 3 décembre 2010, l'affaire a été retirée du rôle à la demande des parties.
1ère Chambre
650bde7cbeee0f8318b971c6
5 septembre 2023
La clôture a été prononcée le 2 mai 2023.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
671b354e2edfb0b58c05ea93
24 octobre 2024
d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire.
Chambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71aad
24 octobre 2025
945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Septembre 2025 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER, Conseillère, magistrat chargé d'instruire l'affaire
Audiences Solennelles
68e1fb78364b3ebed3bf0538
3 octobre 2025
Les deux affaires ont été évoquées à la même audience solennelle du 4 juillet 2025.
18e Chambre B
5fdd482b8c810bb06ae9df09
21 septembre 2018
l'affaire a été débattue le 15 Juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe A..., Président et Monsieur Yann CATTIN, Conseiller, chargés d'instruire
Cabinet D
678750b2892c83ef59be59ed
9 janvier 2025
: La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 12 septembre 2024, devant M.
Pôle 4 - Chambre 10
644229e4d2fa6fd0f804043a
20 avril 2023
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 14 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant
Chambre sociale 4-6
6711fb0e7603bf88a1884d29
17 octobre 2024
Par courrier daté du 10 mai 2019, elle a été licenciée pour motif économique.
Pôle 4 - Chambre 7
68df5bcacf4e7f1c37e1cb9b
2 octobre 2025
par Monsieur [N] [S], en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin
Pôle 6 - Chambre 4
6971de39cdc6046d4736fe07
21 janvier 2026
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant
chambre 1 section 2
603550f2c6b9b779c7374c09
12 mai 2016
L'ordonnance de clôture a été rendue le 26 février 2016, l'affaire devant être plaidée le 21 mars.
CHAMBRE SOCIALE
6451fab948616ed0f8cd4e8b
2 mai 2023
[C] [X], défenseur syndical, suivant pouvoir INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 21 février
Ch. civile et commerciale
6883105780821d9a1906fd1f
24 juillet 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 mai 2025 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU
64a50c4fb8594705dbfcc958
4 juillet 2023
à l'audience Me Frédéric BROUD, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS DÉFENDEUR AU RENVOI DE CASSATION d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été
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