CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 321 résultats pour « commande par le client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163230a3dbed56e5e2c2ea9

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

[Z] qui enregistrait, en région parisienne aussi, une moyenne de 69 commandes de montures par client ; M. 

Source officielle

Page 27 sur 967

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Premier Président

67ee176b51255e24994fc3cd

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

DÉCISION : Réputée contradictoire Prononcée publiquement le 2 avril 2025, par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01394_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

l'administration dans la proposition de rectification adressée le 5 mai 2015 à l'EURL Tip Top, la réception, le stockage et le conditionnement des marchandises ainsi que la préparation et l'expédition des commandes

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca27d598081a65d3eda431

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

La production aux débats de diverses commandes passées mensuellement par des clients situés sur l'ensemble du territoire n'est pas de nature à démontrer la réalité d'une prospection puisqu'il n'est pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fe201b572de4709734a37d2

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Vous avez adopté depuis quelques temps une attitude contreproductive et il semble évident que vous ne vous assurez pas de la conformité des produits aux commandes clients avant leur expédition, et qu'en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e6e

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Obligations du mandataire : établissement d'un devis global, administration commerciale, saisie, préparation , facturation des commandes et recouvrement des factures clients ; Obligations du mandant :

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7105cdc6046d47a2a028

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A l'accueil : deux hôtesses sont chargées de la réception des clients, de la préparation des boissons et du suivi des commandes clients.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7246cdc6046d47a2b53a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A l'accueil : deux hôtesses sont chargées de la réception des clients, de la préaration des boissons et du suivi des commandes clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6358cdcac40aa805a7864cb8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elle ajoute qu'elle dispose de devis et de plusieurs bons de commande, qui suffiront amplement à couvrir le passif exigible en cas de poursuite d'activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af4b

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

.. a régulièrement interjeté appel du jugement notifié le 16 juin 2006 par lettre recommandée avec accusé de réception du 29 juin 2006 en limitant son appel "aux indemnités mises à la charge de son client

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a06e

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

du Code Civil dispose que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver ; Qu'en application de ce texte, il appartient au demandeur d'établir que l'ensemble des travaux ont été commandés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

660f9502a40f8b0008cb75eb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La société Splayce verse aux débats le bon à tirer signé par la société [C] [Localité 5] qu'elle affirme se rapporter à cette commande, mais le numéro client y figurant (0142272060) diffère de celui figurant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319872e51eeae4f1309d17e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il est similaire au tableau précédemment constaté et reprend les détails des commandes des clients du 1er juillet 2016 au 17 mars 2017. » « Je consulte la liste des documents enregistrés sur le disque

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d2f9dd5aa1703e5a273

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

M G... ajoute qu'en fonction de la commande d'un client français de JPD, un choix s'opérait sur l'usine dont l'offre pouvait correspondre au mieux aux attentes et que très fréquemment les usines devaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b3

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

au suivi de ses commandes et de ses clients, - le référencement du site sur les principaux moteurs de recherches disponibles sur internet séléctionnés en fonction de leur langue (francophone) et de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01752_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B remplissait lui-même en saisissant les commandes des clients, les moyens de paiement et le chiffre d'affaires réalisé qui était ventilé en fonction des taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqués et

Source officielle
CA

21e chambre

626248a8b1a50c277d4c5d7a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Mme [S] a alors alerté le client le 29 janvier 2013 en ces termes : 'Apparemment, il y a une confusion sur les quantités commandées en mise en place.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c29c

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Le 18 avril 2004, un client (M. D...) a passé commande de 3 baguettes très cuites et vous n'avez pas exécuté cette commande. Le client a menacé de ne plus venir chez nous !

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2805d6f7f678d495ca

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

engendrée une perte de confiance de l'équipe «Commercial Policy » et nous a bloqués pendant plus de 2 semaines sur des demandes de prix promo, nous retardant ainsi 1,2 million d'euros de prise de commandes

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8f9a9834ffd825fbb5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Nous avions à ce moment-là évoqué une commande oubliée du 09/11/2022 pour notre client [I], au départ de [Localité 10] et à destination de [Localité 12].

Source officielle