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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
642d14d6cb8fa004f57da323
4 avril 2023
4 avril 2023
[Localité 1] le 27 Juillet 2022 Appelante : Société NOVARTIS AG société de droit suisse, représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f1b787c4000862f5a5
25 avril 2024
25 avril 2024
domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28194 Intimés : Monsieur [T] [C], représenté par Me Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
66ff85c8a4ff9ec259c09842
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SVM PROMOTION agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f753d3eb05d6bf6564d9ac
9 avril 2025
9 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [C] [Y], représenté par Me Isabelle GUERY MATHIEU de la SELAS DAEM PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864c04a17fdd29c296516c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'ECOLE AI, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2475131 Société EO-VISION AI, INC anciennement dénommée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69cfb6c6260008b53162
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'ETABLE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9200d
12 février 2015
12 février 2015
.-75007 PARIS Représenté par Me Bruno MATHIEU de l'Association MATHIEU & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 Assisté sur l'audience par Me Jennifer DEMORY, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle2ème chambre section B
64e05b62c4941ad969e2fbc2
18 août 2023
18 août 2023
CABINET MATHIEU IMMOFICE Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 18 AOUT 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae9
23 juillet 2003
23 juillet 2003
, aux termes de l'argumentation essentielle suivante, il conclut à l'infirmation de la décision entreprise et à l'organisation d'une expertise biologique à l'effet de déterminer s'il est le père de Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d504
26 janvier 2011
26 janvier 2011
ET FRANCOIS MATHIEU Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fda97f3a1e5dc2830fb8100
14 juin 2019
14 juin 2019
Adresse 1] [Localité 1] SAS BENDO MUSIC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 1] N° SIRET : 832 732 358 Représentés par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701cd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EXPERTISE & CONCEPT [Localité 4] anciennement dénommée NETTELET EXPERTISES, agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6973916acdc6046d476eddff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ET : ASSOCIATION LAIQUE LE PRADO, Pôle Logement, agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Y] [U] [A] Représentant : Me Karine DABOT RAMBOURG de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Géraldine MARTINASSO, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleChambre 3-1
6a1683d6cdc6046d47118dde
26 mai 2026
26 mai 2026
en-Provence, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu l'instance opposant : Société UNIVERSAL SOLVENT TRADING SL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Mathieu
Source officielle14e Chambre
6162e4f17797cdb2f7583cd2
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b5
18 septembre 2008
18 septembre 2008
SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/01275 Recours contre une décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, en date du 02 Janvier 2008, enregistrée sous le no AJ07/8170 Monsieur Mathieu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
BORDEAUX DEFENDEURS : [O] [L] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 23], de nationalité Française, demeurant [Adresse 16] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU
Source officielleChambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809d0
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 JUILLET 2025 RECTIFICATION D'ARRÊT DANS L'AFFAIRE : Monsieur [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Mathieu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138027f49a37ec714e8e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
barreau de BORDEAUX DEFENDEURS : [H] [L] décédé le [Date décès 9] 2024 né le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 15] ([Localité 13] ATLANTIQUE) de nationalité Française Représenté par Me Mathieu
Source officiellePage 28 sur 610