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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f5

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL TRANSPORTS GOUNOUMAN Section Richard-97129 LAMENTIN Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f730

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

prénom « Christelle » et faisant état de sentiments à caractère affectif, sans mention du destinataire, sans référence ni à Monsieur Marcel D...ni à une période quelconque, l'existence de la relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6319878151eeae4f1309d2c4

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Les propos que vous avez tenus à l'encontre de votre supérieure hiérarchique ne peuvent en aucune façon s'apparenter à la simple expression d'une passion amoureuse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63d0d62881a7b805de12b6c6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

FENOUIL MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis écrit le 8 novembre 2022, et qui était représenté lors des débats par Madame Jocelyne AMOUROUX

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf8b8594705dbfccc67

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE INTIME : Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 1] N'ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66077bbd03a05db96531a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CARIC Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 1] SIRET 427 829 890 00016 Représentée par Me Jules-Amaury LALLEMAND, avocat au barreau

Source officielle
CA

Réparation Détention

6284903a498a54057d102df2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[E] [G] né le 19 Avril 1976 à NIMES (30) de nationalité Française 11 chemin des Amoureux 30700 UZES représenté par Me Pierre DONGUY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Delphine COMBES

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668397c98da90185712ea2a5

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

. *** Il résulte de la procédure que madame [F] [L] et monsieur [I] [P] ont entretenu des relations amoureuses; pendant ces relations, monsieur [I] [P] a commis des violences sur madame [F] [

Source officielle
CA

DETENTION PROVISOIRE

6881beb553f7f060d28c789d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[Z] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Eric MOUTON, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Amaury PALASSET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f431953a33f9365ddb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

son Dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alban VILLECROZE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et représentée par Maître Amaury

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65434af00147228318b91362

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

. *** Exposé du litige: Monsieur [G] [R] et Madame [X] [N] ont eu une relation amoureuse d'une durée d'un mois, du mois de mars 2021 au 04 avril 2021, date à laquelle Mme [N] a mis un terme

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb69bcdc6046d47e89d79

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[Localité 3] Madame Madame Madame [S] [B] [Y] [S] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [X] [H] Représentée par son tuteur Monsieur [G] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603362b900cc321461ff7bb9

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

l'occasion d' un anniversaire de mariage 'fin juin 2012/début juillet 2012", de l'organisation de divers événements auxquels [S] [M] et [K] [P] ont participé ensemble, en se montrant publiquement amoureux

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02620_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

D, entré en France en mars 2015 à l'âge de seize ans, entretenait depuis septembre 2019 une relation amoureuse avec une ressortissante française, avec laquelle il vit depuis le mois de mai 2020 et a conclu

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f23

Appel

17 mars 2004

17 mars 2004

Z..., SANCHEZ, A..., AMOUROUX, Y..., Mme B...". M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e086

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Que la dernière attestation en date de Monsieur Alain B... , dont l'impartialité pourrait certes être qualifiée de relative, évoque plusieurs tentatives de suicide de son épouse, son comportement amoral

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e973

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Représentés par Me Thierry AMOURET- (TOQUE 63) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jean-Humbert Z... ... 97121 ANSE BERTRAND Représenté par la SCP NAEJUS-HILDEBERT (TOQUE 108) avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea53

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE SOCIETE MAINTENANCE ASSISTANCE CAMIONS (MAC) SARL Rue Nobel prolongée-Zi de jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me BARAKOVA substituant Me Thierry AMOURET (TOQUE 63) avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92945

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTE ASSOCIATION PAYSAGES PARCS ET JARDINS CARAIBES Impasse Emile Dessout ZI Jarry 97122 Jarry Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître AMOURET

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01948_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

S'il est divorcé depuis le 30 septembre 2022 de son premier mari, un ressortissant français qu'il avait épousé le 4 mai 2019, il justifie par ailleurs de la réalité de la relation amoureuse qui le lie

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