Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6440d82be704a005d1ed7118
19 avril 2023
19 avril 2023
Marc BAILLY, Président de chambre dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c90076153
13 janvier 2023
13 janvier 2023
C/ Mme [H] [E] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BALK-NICOLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14b6a1876057df5d3f4
18 mai 2022
18 mai 2022
', président de chambre, chargé du rapport et Madame Sandrine GIL, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde62e543846c04847e67
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE LA MARE CENSURET [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau d'EURE DEFENDEUR A L'INCIDENT : S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b1b
27 février 2002
27 février 2002
BALLA Madame Feride X... épouse BALLA demeurant tous deux ... à 67260 SARRE UNION représentés par Me C..., avocat au barreau de SAVERNE INTIME : Monsieur Frédéric KLEIN route de Sarrebourg à 67260 SARRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be48
6 mai 2008
6 mai 2008
De plus Mme Bailly- Turchi a elle- même signé le compromis de vente le 5 janvier 2004 et l'acte de vente le 30 mars 2004.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03848_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pump Action Rifles, calibre 308 win, de matricule 30003161152 ; - un réducteur de sons de calibre et de marque inconnus, modèle T 8, de matricule 000 ; - 120 cartouches de calibre 7,6 x 51 Nato Ball
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00516_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2019, dans l’application d’une résine constituée par une couche croisée « STRIASOL Polyuréthane » à raison de 500 gr/m² teintée dans la masse et dans le marquage des activités de « rink hockey, basket-ball
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
A hauteur des dix-septième et vingtième marches, était constatée dans le mur la présence de deux impacts où se trouvaient encore logées des balles.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e099
24 avril 2025
24 avril 2025
- Mis les dépens à la charge de l'association [Localité 8] étudiant club volley-ball y compris les frais éventuels d'exécution du jugement. *** M.
Source officielle1ère chambre civile B
69f43ceecdc6046d472de6b7
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER [S] D'ETABLISSEMENT
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dc9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etablissement Public FRANCE TRAVAIL (ANCIENNEMENT POLE EMPLOI BRETAGNE) , Numéro SIRET [N° SIREN/SIRET 1], représenté par le directeur régional de France Travail Représentée par Me Mélanie VOISINE de la SELARL BALLU-GOUGEON
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02549_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Bailly
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02215_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
B a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'Etat à lui verser la somme de 131 000 euros en indemnisation des préjudices qu'il a subis en raison d'un tir de projectile de lanceur de balles
Source officielle2ème chambre A
651e536ea81daa831884f4e0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[B] à lui payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner le même aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Julie Bailly-Colliard, avocate,
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE L'EuroLeague est une compétition annuelle de basket-ball masculin.
Source officielle3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7b9
12 mai 2022
12 mai 2022
le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [D] [S] 8 passage Bailly
Source officielleChambre Sociale
6622097e9ce1420008389a63
18 avril 2024
18 avril 2024
COMATELEC SCHREDER Zone Industrielle [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Sophie BAILLY, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f8040579
20 avril 2023
20 avril 2023
BALLY MJ en qualité de mandataire liquidateur de la société PEOPLE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Maria-christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE Association
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
677e1634dbb9bd42de09fb94
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CREDIT LOGEMENT, représentée par Me Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 21-237 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 1 page) Nous, Marc BAILLY
Source officiellePage 28 sur 347