A partir de trois sites ([08], [09] et [07]), ont été proposés à l'achat des billets en ligne pour assister à des rencontres de l'Olympique de [Localité 5] se déroulant au stade [6], sans l'autorisation

billets d'avion sans cependant, comme cela a été ci-dessus retenu, justifié d'un avenant en ce sens.

Par ailleurs, la SOCIETE GENERALE est créancière de la société CHATEAU DE MAILLES au titre d'un billet à ordre émis le 9 juillet 2016 et revenu impayé à son échéance du 30 juin 2017.

En conséquence, outre qu'elle reproche pour sa part à l'employeur d'avoir commis une erreur sur la date de réservation du billet retour, ce qui l'a obligée à en faire l'avance, la salariée est fondée à

Dans le véhicule, il était découvert un billet d'embarquement à son nom pour un vol AMSTERDAM-ALICANTE en date du 7 mai 2005 et pratiquement, aucun bagage.

LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER EN COPROPRIETÉ Intimée Me [F] [C] [Adresse 4] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous

J'ai acheté un billet pour aller en Espagne pour aller voir mes parents à Barcelone. Le billet est pour aujourd'hui à 16h.

rempli l' autorisation administrative en indiquant « cette autorisation de circulation m' avait été faxée en Mai 2004 par le secrétariat de la direction SUGE et m' avait permis de fournir un premier billet

Y..., né le 14 mai 1979, alors mineur au moment des faits, a reconnu être l'auteur d'un vol d'une collection de billets et de pièces le 4 février 1997, au préjudice de Monsieur Z... A....

euros HT (pièces no 1 et 2 de l'appelante) ; La société ITC a été choisie pour effectuer en sous-traitance certains travaux ; à ce titre, la société ITC a obtenu de FORCUM l'acceptation de deux billets

2006 jusqu'au parfait paiement * intérêts de majoration de 3 % à compter du 28 février 2006 jusqu'au parfait paiement -au titre du compte no 16046000231895 01 * 315. 629, 57 euros -au titre du billet

Il demande donc à la cour d'infirmer le jugement déféré sur le quantum de sa part contributive, de fixer cette pension à 100 euros par enfant, de dire que Mme Z... devra lui rembourser les billets d'avion

Valéry X... et forme appel incident sur sa condamnation à payer la moitié du prix des billets d'avion des enfants durant les grandes vacances scolaires.

S’agissant de l’année 2019, le requérant produit un récépissé de demande de titre de séjour, divers billets nominatifs de transport, plusieurs relevés de comptes bancaires faisant mention d’opérations,

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Mme B A a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 29 avril 2020 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets

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[W] sollicite enfin le remboursement du prix d'un billet d'avion pour lui permettre de rejoindre la Martinique, soit 517,62 euros.

[B] se prévaut de ce qu'il est venu en France pour visiter le pays, qu'il est en possession de son passeport et qu'il dispose d'un billet retour ainsi que des moyens de subsistances suffisants.