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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, Conseiller, assisté de Laurène RIVORY, Greffier; Vu le jugement rendu le 24 avril 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR LE DUC
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Société DUC C/ Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Yonne (CPAM) C.C.C le 4/07/24 à -Me TSOUDEROS -Société DUC (LRAR) Expédition revêtue de
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878f1
1 juillet 2005
1 juillet 2005
ARRET No1535/05 DU 01 JUILLET 2005 R.G : 04/01515 Tribunal paritaire des baux ruraux de BAR LE DUC 5103000001 18 mars 2004 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05259_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
sollicités par la Sasu Europe 2 Régions concernant le service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Lorraine Champagne pour les zones de Bar-le-Duc
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f179
22 février 2012
22 février 2012
représentant légal en exercice Quai Pascal Paoli La Marine - Port de plaisance 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f599
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Madame Yrma X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Charlène LE FLOC'H, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 000731 du 24
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ad
16 mars 2012
16 mars 2012
l'épouse la jouissance du domicile conjugal à titre onéreux, à charge pour elle de régler les charges et taxes afférentes pour le compte de la communauté, confié la gestion du bien immobilier sis à Ducos
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f622
20 janvier 2012
20 janvier 2012
APPELANTE : Madame Marie-Francoise Josephe X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 972090022010005583
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f664
27 janvier 2012
27 janvier 2012
FORT-DE-FRANCE représenté par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS : Monsieur Marcel Y..., ès qualité de représentant légal de son filsmineur Jean Philippe Z.... ... 97224 DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d905
9 mars 2011
9 mars 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Hôtel Dolce Vita 20147 OSANI représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e112
11 juin 2010
11 juin 2010
bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 003948 du 24/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Yolène Y... ... ... 97224 DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff02
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTE : SARL MACOBE MACOBAT, représentée par son représentant légal Zone Industrielle Petite Cocotte 97224 DUCOS représentée par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90560
28 février 2013
28 février 2013
cour : 21 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL HLDG, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social au 45 avenue de la Baie de Koutio - ZI de DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba9
12 août 2013
12 août 2013
née le 23 Février 1930 à FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) (97200) demeurant 36 Quater, rue Loiseau-DUCOS-BP. 10293-98805 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd504e
2 mai 2023
2 mai 2023
ARRÊT N° /2023 SS DU 02 MAI 2023 N° RG 22/01592 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAIA Pole social du TJ de BAR-LE-DUC 20/55 13 juin 2022 COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7548616ed0f8cd5060
2 mai 2023
2 mai 2023
ARRÊT N° /2023 SS DU 02 MAI 2023 N° RG 22/01890 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FA4Q Pole social du TJ de BAR-LE-DUC 21/00052 11 juillet 2022 COUR
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbbd
2 avril 2025
2 avril 2025
ARRÊT N° /2025 SS DU 02 AVRIL 2025 N° RG 23/02180 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIBX Pole social du TJ de BAR LE DUC 22/00051 24 mai 2023 COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4c
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no 707 du 06 décembre 2005 (No PG : 05/ 00646) LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Ilie Arrêt prononcé publiquement, le mardi 6 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00325_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Le 7 décembre 2021, Me Ducher, représentant M.
Source officielleJEX
6312f066ef56904f13d44da1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
SEPTEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00096 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E43P Décision déférée à la Cour : jugement du Juge de l'exécution du tribunal judiciaire de BAR-LE-DUC
Source officiellePage 28 sur 528