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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1a
19 septembre 2012
19 septembre 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7e3
31 mai 2012
31 mai 2012
assisté de la SELARL Eric LAFORCE, avocats postulants au barreau de DOUAI et de Me Pauline PERDIEU, avocat plaidant au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 29 Mars
Source officielle11e chambre
626248a3b1a50c277d4c5d60
21 avril 2022
21 avril 2022
Jugement rendu le 06 Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Section : AD N° RG : F-19/00156 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616396435fe465b53b77f461
24 juin 2010
24 juin 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
63119d886f0d304f138e5e2a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce jugement a été publié le 26 décembre 2019 en marge du commandement valant saisie du 13 décembre 2017.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 12] sous le n°882 408 891, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre des Urgences
62736aa6a58162057dac678c
4 mai 2022
4 mai 2022
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric
Source officielleRETENTIONS
668f76cc9b65e642c587855c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Ynes LAATER, greffière, En présence du ministère public, représenté par Eric
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31a
5 janvier 2016
5 janvier 2016
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fe
27 novembre 2001
27 novembre 2001
La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Gérard X... né le 13 Octobre 1947 à CONDOM (32100) L'orée des Bois 32310 VALENCE SUR BAISE Rep/assistant : Me GUERRE loco Me Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359e31416be03751aa566
20 mai 2010
20 mai 2010
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 mars 2009 (R.G. n°07/2091) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6164045860406d79e4fdf013
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Thomas OBAJTEK, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [G] [U] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SELARL ERIC
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896be
13 juin 2007
13 juin 2007
SCP BALEY-PAILLER-LAURENT, avocats INTIMÉE : Société NORWICH INSURANCE LIMITED 28 rue de Chateaudun 75009 PARIS représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assistée de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb8
7 avril 2011
7 avril 2011
née le 17 Mars 1982 à GRANDE SYNTHE (59760) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Dunkerque a prononcéc/Monsieur Y
6253cb97bd3db21cbdd8dd9a
5 mai 2011
5 mai 2011
née le 10 Décembre 1956 à GRANDE SYNTHE (59760) demeurant...-59760 GRANDE SYNTHE représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DE LYLLE-JANECZEK, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
Isabelle Z...et David X...ont contracté mariage le 12 mars 1994 à Wargnies le Grand après contrat préalable reçu par Maître B...notaire à LE QUESNOY.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
IMPRESSIONS DT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Expéditions le : 19 JUILLET 2017 SELARL AROBASE AVOCATS Me Eric LE COZ T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6a
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Le prêt a été prorogé jusqu'au 31 mars 1996. Des intérêts ont été payés mais une dette a été réclamée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995ee1b26a7d96977b626
25 août 2023
25 août 2023
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/19493 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA22W Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2019 -Tribunal d'Instance de Nogent-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
Une ordonnance d'injonction de payer a été renduec/M. X
6253cb2bbd3db21cbdd8d029
25 novembre 2008
25 novembre 2008
de nationalité Française née le 18 Mars 1952 à CONDAT (CANTAL) Retraitée, demeurant ...
Source officiellePage 28 sur 102