CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 781 résultats pour « Goorts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

660f950da40f8b0008cb7797

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il est ajouté': «'goutte humiliation devant 4 personnes'» et «'dit être considérée comme une m'». La salariée parle d'humiliation de M. [L].

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653b58b8502b828318c4e290

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Cécile FRANCHAUD née le 03 Février 1970 à LEBLANC (36) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Camille COURTET-GOUT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60374a90fc7e7028add24768

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 1] UNION ATHLÉTIQUE DU CHANTIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 1] ASSOCIATION LES ENFANTS DE LA GOUTTE

Source officielle
CA

12e chambre section 2

60374f86e257782d77b55098

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 2012F3519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume NICOLAS Me Nicolas GOUTX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86365

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Ainsi par exemple, pour un mal de gorge, il avait fait ôter le soutien-gorge à l'une, lui avait soulevé sa jupe et prodigué des caresses dans la région du sexe, ou encore pour une otite, il avait fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d14

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

verbalisateur que la totalité des produits constituait des parties de glissières à billes et que l'Administration par conséquent considère que les guidages à billes composés d'un rail rectiligne avec gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b8

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Le Rottweiller déséquilibrait B... puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X

6253cd7cbd3db21cbdd93814

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

indiqué par courrier à son employeur, suite à intervention à sa demande de la médecine du travail, qu'elle ne pouvait faire comme travaux de jardinage que l'arrosage général et la vérification des gouttes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03526_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

F, représenté par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402318 du 21 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2024 du préfet de la Côte-d'Or ; 3°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01596_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

S'il n'est pas contesté que cette flaque résultait d'une fuite en goute à goute venant du plafond présente depuis plusieurs jours, il ne résulte toutefois pas de l'instruction que la flaque d'eau à l'origine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92280

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

------------- RG No 12/ 02965 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 19 Août 2010 09/ 838 E ------------------ APPELANT : Monsieur Pierre Marcel X... ... 57680 GORZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923aa

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

représenté par Me Emmanuel GARRELON de la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 4801 du 26/ 09/ 2014 accordée par

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62cd0f0ee91c8e9fcf0712d7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[F] [L] soutient qu'il n'a pas été fait état de sa vulnérabilité dans l'arrêté de placement en rétention alors qu'il a développé un kyste à la gorge qui a nécessité un suivi médical en détention et qu'il

Source officielle
CA

Référés

68f07da0bfd83326c70637c1

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

LE GOUT DES HOTES, prise en la personne de son repréntant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 3] ensemble représentés Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430f9066fd7c90fc27ad

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par jugement du 2 décembre 2020, le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint Gorges a : -dit non prescrite l'instance introduite par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c4c42a2105dbc59b55

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

dépressif ; - une tendinopathie de l'épaule ; - une discopathie dégénérative L3-L4 et L4-L5 se manifestant par des lombalgies invalidantes; - une altération de la fonction rénale ; - des crises de goutte

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e05b59c4941ad969e2fb9e

Appel

18 août 2023

18 août 2023

Après un nouveau passage au CHS d'[Localité 1], le 22 juillet 2023, il se tranche la gorge avec un bout de verre, est admis aux urgences où sa vie est sauvée.

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64101eec980e61fb026a9c33

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elle précise que ce harcèlement se poursuit à l'hopital où on lui a volé pendant la nuit des bouts de papier cachés dans son soutien-gorge et destinés à la police, papiers qu'elle a retrouvés à son domicile

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c5b94eb60008b3d2d3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle a expliqué que ce dernier était descendu de son véhicule et l'avait saisi à la gorge et plaqué au sol.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a7483cdc6046d478d0168

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'une opération de la cataracte puisque les échanges de sms établissent que dans un premier temps en réponse à son employeur qui lui demandait d'être présent à [Localité 11] le lendemain à 13 h car les gouttes

Source officielle

Page 28 sur 90

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.