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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
660f950da40f8b0008cb7797
4 avril 2024
Il est ajouté': «'goutte humiliation devant 4 personnes'» et «'dit être considérée comme une m'». La salariée parle d'humiliation de M. [L].
1ère CHAMBRE CIVILE
653b58b8502b828318c4e290
26 octobre 2023
, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Cécile FRANCHAUD née le 03 Février 1970 à LEBLANC (36) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Camille COURTET-GOUT
Pôle 2 - Chambre 2
60374a90fc7e7028add24768
17 avril 2015
personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 1] UNION ATHLÉTIQUE DU CHANTIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 1] ASSOCIATION LES ENFANTS DE LA GOUTTE
12e chambre section 2
60374f86e257782d77b55098
14 avril 2015
2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 2012F3519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume NICOLAS Me Nicolas GOUTX
Cour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86365
19 mars 2002
Ainsi par exemple, pour un mal de gorge, il avait fait ôter le soutien-gorge à l'une, lui avait soulevé sa jupe et prodigué des caresses dans la région du sexe, ou encore pour une otite, il avait fait
6253c947bd3db21cbdd87d14
24 janvier 2006
verbalisateur que la totalité des produits constituait des parties de glissières à billes et que l'Administration par conséquent considère que les guidages à billes composés d'un rail rectiligne avec gorge
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
Le Rottweiller déséquilibrait B... puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.
Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X
6253cd7cbd3db21cbdd93814
14 décembre 2016
indiqué par courrier à son employeur, suite à intervention à sa demande de la médecine du travail, qu'elle ne pouvait faire comme travaux de jardinage que l'arrosage général et la vérification des gouttes
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03526_20250925
25 septembre 2025
F, représenté par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402318 du 21 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2024 du préfet de la Côte-d'Or ; 3°) d'enjoindre au préfet
DCA_22MA01596_20240315
15 mars 2024
S'il n'est pas contesté que cette flaque résultait d'une fuite en goute à goute venant du plafond présente depuis plusieurs jours, il ne résulte toutefois pas de l'instruction que la flaque d'eau à l'origine
6253cd0ebd3db21cbdd92280
10 avril 2015
------------- RG No 12/ 02965 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 19 Août 2010 09/ 838 E ------------------ APPELANT : Monsieur Pierre Marcel X... ... 57680 GORZE
6253cd14bd3db21cbdd923aa
7 mai 2015
représenté par Me Emmanuel GARRELON de la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 4801 du 26/ 09/ 2014 accordée par
Rétention Administrative
62cd0f0ee91c8e9fcf0712d7
8 juillet 2022
[F] [L] soutient qu'il n'a pas été fait état de sa vulnérabilité dans l'arrêté de placement en rétention alors qu'il a développé un kyste à la gorge qui a nécessité un suivi médical en détention et qu'il
Référés
68f07da0bfd83326c70637c1
15 octobre 2025
LE GOUT DES HOTES, prise en la personne de son repréntant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 3] ensemble représentés Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS
Pôle 6 - Chambre 8
63ca430f9066fd7c90fc27ad
19 janvier 2023
Par jugement du 2 décembre 2020, le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint Gorges a : -dit non prescrite l'instance introduite par M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c4c42a2105dbc59b55
13 juillet 2023
dépressif ; - une tendinopathie de l'épaule ; - une discopathie dégénérative L3-L4 et L4-L5 se manifestant par des lombalgies invalidantes; - une altération de la fonction rénale ; - des crises de goutte
2ème chambre civile - HSC
64e05b59c4941ad969e2fb9e
18 août 2023
Après un nouveau passage au CHS d'[Localité 1], le 22 juillet 2023, il se tranche la gorge avec un bout de verre, est admis aux urgences où sa vie est sauvée.
Recours Soins psychiatriq
64101eec980e61fb026a9c33
6 octobre 2022
Elle précise que ce harcèlement se poursuit à l'hopital où on lui a volé pendant la nuit des bouts de papier cachés dans son soutien-gorge et destinés à la police, papiers qu'elle a retrouvés à son domicile
Chambre 1-6
664452c5b94eb60008b3d2d3
18 avril 2024
Elle a expliqué que ce dernier était descendu de son véhicule et l'avait saisi à la gorge et plaqué au sol.
1ère chambre sociale
696a7483cdc6046d478d0168
15 janvier 2026
d'une opération de la cataracte puisque les échanges de sms établissent que dans un premier temps en réponse à son employeur qui lui demandait d'être présent à [Localité 11] le lendemain à 13 h car les gouttes
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