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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
66ac7688a9cfa399a90d1def
1 août 2024
1 août 2024
COPIE AU DOSSIER Affaire : Association DISTRICT DE LA COTE D'AZUR DE FOOTBALL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-9
67f8b4f0b12b01e97e03d873
10 avril 2025
10 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b98d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b99b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 26 Octobre 2007c/Monsieur X
6253ca60bd3db21cbdd8adc0
5 mai 2008
5 mai 2008
Kévin Joseph Valentin , né le 16 Avril 1988 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de Y... Stéphane et de X... Sandra Sans emploi Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92733
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Joseph X... né le 16 Octobre 1952 ... ... 06100 NICE non comparant M.
Source officielleChambre 3-4
6364ba0fe405357f749ea446
27 octobre 2022
27 octobre 2022
APPELANTS Monsieur [A] [L] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 12] (42), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Joseph I... Henri X... né le [...] à SAINT GILDAS DES BOIS [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d78
9 novembre 2005
9 novembre 2005
légal en exercice ZI des Mares BP 66 85270 ST HILAIRE DE RIEZ représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdf
8 avril 2008
8 avril 2008
Joseph X..., son épouse Marguerite B... et l'un de ses fils, M.
Source officielleAvis
CADA:20215153
14 octobre 2021
14 octobre 2021
directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la fiche d'évaluation foncière des propriété bâties portant évaluation du local correspondant à la maison de retraite Saint‐Joseph
Source officielleChambre 1-8
6901b120748a422ad95403c4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Stéphane GIANQUINTO, avocat plaidant au barreau de NICE Appelante Mme [S] [E] [V] épouse [F] Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1 A
64f6c4deed0253d969201cbc
30 août 2023
30 août 2023
Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Joseph WETZEL le 30 Août 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleChambre 1-7
66b45f8fc979aae19b191be2
7 août 2024
7 août 2024
Affaire : Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE CONCORDE représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI, à l'enseigne CABINET TABONI, Représentant : Me Joseph
Source officielle1ère ch. civile
68676392a9510a2e90cf253c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL (article 901 du code de procédure civile) N° RG 25/01554 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J6OH Affaire : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-6
6a19302ecdc6046d4754f9d8
28 mai 2026
28 mai 2026
[M] [F] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Hélène ROUSSEAU-NATIVI, avocat au barreau de PARIS Etablissement Public
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c1
30 juin 2014
30 juin 2014
PAR CES MOTIFS La Cour, Confirme l'ordonnance entreprise et y ajoutant : Déboute M Joseph X... de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour résistance abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f7
19 mars 2012
19 mars 2012
Marie Joseph, bénéficiaire de l'allocation personnalisée d'autonomie, Mme X... Valentine soutient que certains de ses salaires ne lui ont pas été versés.
Source officielleChambre 1-4
665aba2d97d592000810716b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARIN ET FUMET Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f283
29 février 2012
29 février 2012
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Joseph X...
Source officiellePage 28 sur 282