Je me suis rendue le 14 janvier 2009 dans le magasin de Dreux pour acheter un téléphone portable et souscrire un forfait chez SFR.

Elle réclame indemnisation de son préjudice lié à un surcoût de facturation de 8350€ correspondant aux régularisations d'abonnement relative à la période litigieuse de Juillet- Août 2010.

Aux termes d'un avenant régularisé le 25 février 2015, Mme [O] [K] a été identifiée comme mandataire disposant du numéro abonné [Numéro identifiant 4].

[Y] [T], demeurant [Adresse 7], alors même que des numéros de téléphones peuvent toujours être ré-attribués après décès ou clôture de l'abonnement de leur titulaire, n'est pas suffisante en soit pour établir

Afin de sauvegarder la compétitivité de l'entreprise et sa pérennité, nous ne pouvons maintenir votre porte de Technicien d'Intervention Abonnés, et de ce fait, votre poste est donc supprimé.

Il sera simplement rappelé que la SCT Telecom propose des services de téléphonie fixe/internet ainsi que de téléphonie mobile à des clients professionnels et des commerçants.

SUR CE, LA COUR, Il sera succinctement rapporté que la société d'exploitation spéléologiques de Padirac, disposant d'une connexion ADSL et satellite souscrite auprès de l'opérateur de téléphonie Orange

[K] a conclu avec la société Easydentic un troisième contrat de location et de maintenance portant sur un matériel de vidéo-surveillance dénommé 'Easycam extérieure' avec téléphone TSM moyennant un forfait

[Z] [W] exerce la profession d'animateur de spectacles et est titulaire d'un contrat de téléphonie mobile SFR la Carte, contrat sans abonnement dont le fonctionnement consiste en l'achat de recharge.

* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 27 octobre 2017, Mme [O] [G], avocate au barreau de Toulouse, a souscrit auprès de la société Axecibles un contrat d'abonnement et de location d'un site web, lequel

La facture Orange (58,82 €) concerne les frais de résiliation d'un abonnement auquel M.[Q] [U] a mis un terme.

fixe, l'autre de téléphonie mobile.

Une augmentation du volume d'eau consommé est anormale si le volume d'eau consommé depuis le dernier relevé excède le double du volume d'eau moyen consommé par l'abonné ou par un ou plusieurs abonnés ayant

RENNES FAITS Le 10 avril 2017 la SARL [U] [J], entreprise de plomberie et de travaux d'installation d'eau et de gaz a souscrit auprès de la société TELECOM MONETIQUE un contrat de téléphonie

de cette installation, les communications téléphoniques étant régulièrement interrompues par des coupures intempestives en pleine conversation, obligeant son personnel à utiliser des téléphones portables

Le contrat d'abonnement prévoit en son article 16 que le locataire est tenu de restituer le matériel à EGSI au terme de la location , en cas de résiliation du contrat d'abonnement.

La SCI [Localité 4] C Baux conteste toute mauvaise foi en opposant qu'elle a renoncé à réclamer remboursement de la quote-part d'abonnement et de consommation électrique dans l'attente que sa locataire

Nous vous rappelons qu'à l'occasion d'un contrôle de comptabilité portant notamment sur les abonnements relatifs aux appareils de téléphonie mobile mis à la disposition de nos collaborateurs dans le cadre

Cette pratique s'explique par l'objectif même de la presse quotidienne qui est d'informer ses lecteurs et/ou abonnés.

fichier des débitants de tabac installés en France métropolitaine et dans les DOM-TOM comportant notamment leur numéro d'enregistrement en vue de créer une application permettant aux utilisateurs de téléphones