[U] [HP] né le 05 mai 1967 à [Localité 27] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 2] Mme [ZK] [HP] née le 08 août 1964 à [Localité 27] de nationalité Française [Adresse 39] [Localité

Durant cette période, il a occupé les postes suivants, exclusivement au fond : du 01/03/1949 au 31/03/1950 : trieur (jour) ; du 01/04/1950 au 18/04/1955 : apprenti-mineur et piqueur (fond) ; du 15/03

AL. 1 de l'Ordonnance 58-1310 du 23 / 12 / 1958, Art. 132-8 et suivants du Nouveau Code Pénal, et ce en état de récidive légale pour avoir été condamné par la Cour d'Appel de REIMS le 30 mai 2002 à la

Mars 1958 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne CALVAR de la SELARL SELARL EUNOMIA, avocat au barreau de QUIMPER **** Par arrêt en date du 5 mai 2022, la cour

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

né le 27 Mars 1955 à MARRAKECH (MAROC) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie

Ainsi, Mme [C] [K] née en 1947 énumère les travaux effectués sur l'exploitation de M.

[GZ] [TV] [C], né le 18 juin 1967 à [Localité 37], de nationalité française, demeurant à [Adresse 34] ; Non comparant, assigné à personne le 23 mai 2023 ; 13 - Mme [U] [CU], née le 8 mai 1987 à [

née le 01 Août 1950 à AJACCIO (20000) ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Anne Y... épouse X...

née le 01 Mai 1957 à SORGUES (84700) ... ... 84700 SORGUES n'ayant pas constitué avoué, assignée à Mairie en intervention forcée ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 27 Avril 2007 COMPOSITION

à [Localité 205] (COMORES) demeurant [Adresse 127] [VO] [WT] née le [Date naissance 129] 1957 à [Localité 255] (COMORES) demeurant [Adresse 81] [FY] [II] [WN] né le [Date naissance 110] 1956

à Nancy, demeurant ... à Paris 16ème ; Colette Marguerite X... née le 17 mars 1947 à Nancy, demeurant à Jérusalem (Israùl) ... 93386 ;Qu'il importe en conséquence, par application des dispositions des

[LX] [UW], demeurant à [Adresse 5] ; Représentés par Me Brice DUMAS, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : Mme [MX] [N] [BG] [C], née le 28 mai 1951 à [Localité 13], de nationalité française

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/16179 [V] [F] [M] [I] [J] [GG] [B], [E] [D] [N] [S] épouse [F] [P

Anne-Marie Z...

EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 21/00495 APPELANTS Monsieur [P] [I] [N] né le 25 Juillet 1950 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [J], [Z] [R] épouse [N] née le 03 Juillet 1957 à [

Par conclusions du 2 mai 2013, M.

A, né le 17 mai 1954, a été recruté par le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) en 1978 et y a travaillé depuis cette date, d'abord en qualité de chargé de recherche puis, à compter de 2002

mai 2020 ; Mme [B] [JU] [EH], veuve [RX], née le 27 janvier 1950 à [Localité 32], de nationalité française, demeurant à [Adresse 27] ; Non comparante, assignée à personne le 27 mai 2020 ; Mme

[B] [V] né le [Date naissance 34] 1950 ; M. [A] [V] né le [Date naissance 51] 1952.