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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
63c1099ebf9fd47c90a13d60
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de nombreux salons pour promouvoir la E-bulle produite par [F] Design mais ne démontre sa présence à aucun salon en dehors des 4 évènements en partenariat entre la société [F] Design et la société Blanchet
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c20
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c24
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle3ème chambre
65b36e078c0355000835f7a5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [X] [M] Brunel [Localité 7] Représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielle1re chambre civile
661f66032313f20008a525f9
16 avril 2024
16 avril 2024
de ses représentants légaux domiciliés de droit audit siège aux lieu et place de sa délégation régionale [Adresse 6] - [Localité 4] représentées par Me Dominique HAMANN, membre de la SCP HAMANN - BLACHE
Source officielle1re chambre civile
6791dff61c87724b5e69d91d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MAAF ASSURANCES SA prise en la personne de son PDG en exercice domicilié de droit au siège : [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Dominique HAMANN, membre de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4620da87ff5e011301
23 janvier 2025
23 janvier 2025
particulière pour les banques pour détecter des transactions portant sur des sommes en provenance du trafic de stupéfiants, d'activités criminelles organisées et du terrorisme, en vue de la lutte contre le blachiement
Source officielle15e Chambre A
5fdc7b6c9189af9eab5e7c3f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Noël Blache - CS 60202 - [...] représentée par Me Paul C... de la E..., avocat au barreau d'J...-EN-PROVENCE, assisté par Me François F... de la G..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Z...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02891_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B, représenté par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 septembre 2024 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2024 par lequel le préfet du Calvados
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03474_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Blacher, premier conseiller, en application des dispositions de l’article R. 776-15 du code de justice administrative » alors que ces dispositions n’étaient plus applicables à la date du jugement, cette
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02387_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
B C, représenté par Me Blache, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 7 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet
Source officielleChambre 1-7
633fc2a8e633183e2ee17752
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANT Monsieur [S] [N] né le 11 Novembre 1995, demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Claudine SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, Me Hélène BLACHON, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
68e743133940dd585f4f750c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Stéphane MADOZ-BLANCHET, substitut général ; Après avoir appelé à l'audience publique du 30 Avril 2025 : ABC INDUSTRIE S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
68e743133940dd585f4f750e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Stéphane MADOZ-BLANCHET, substitut général. Après avoir appelé à l'audience publique du 30 avril 2025 : LES ENTREPRISES FRANÇAISES DE CHARCUTERIE TRAITEUR F.I.C.T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213c
10 mars 2015
10 mars 2015
comparante-représentée par Maître ECHEZAR, avocat substituant Maître Isabelle DE BODINAT, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Xavier X... ... 61340 NOCE non comparant-représenté par Maître Jacques BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb255548bc59fcf4f111a
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb256548bc59fcf4f111c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb257548bc59fcf4f111e
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb258548bc59fcf4f1120
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb259548bc59fcf4f1122
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
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