qui concerne ses déboires mécaniques non couverts par l'assurance, il convient de relever qu'il en est la cause pour n'avoir pas suivi le programme d'entretien régulier préconisé par ICARE dans le carnet

2000 qui ne pouvait être limité à un compte- rendu sur le seul film " les blessures assassines ", d' avoir adressé à partir de l' ordinateur de sa collègue Z... absente, le 29 décembre 2000, son carnet

effectivement essayé ce camion lors d'une visite préalable, une semaine avant la vente, et avoir reçu du vendeur un procès-verbal de contrôle technique arrivant à expiration le 18 octobre 2006 ainsi que le carnet

soutient n'avoir pas été destinataire de l'assignation, qu'il conteste être en état de cessation des paiements, qu'il a rencontré des difficultés de règlement de ses charges, que pour autant son carnet

Ils concluent à l'absence de preuve d'un vice caché rendant la chose impropre à sa destination, font valoir que le caractère occulte de ce vice n'est pas démontré puisque avait été communiqué à M. et Mme

Dès lors, ces modalités de versement n'ont d'incidence que sur l'exigibilité de la créance et non sur son caractère certain et sur la date d'achèvement de la prestation.

B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision n° 0607 du jury du baccalauréat 2009 pour la session de juin, d'ordonner au recteur de l'académie de Poitiers d'examiner son carnet

En outre, ni le carnet de suivi de grossesse produit, ni le carnet de santé de l'enfant ne suffisent à établir la possession d'état.

Pin La greffière, Signé : Sophie Cardot La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce qui

[J] a été licencié pour motif économique motivé par des difficultés économiques liées à un carnet de commandes limité dans le secteur économie de la construction, entraînant la suppression d'un poste,

grise originale et son carnet d'entretien ; - FORD RANGER 3, n° de série 6FPPXXMJ2PLD15990, immatriculé [Immatriculation 6], muni de ses clés, sa carte grise originale et son carnet d'entretien ; -

[H] [O] s'est plaint auprès de la SAS HMY France d'une discrimination syndicale du fait notamment de l'absence d'évolution de carrière et d'augmentation de salaire.

Confirmation du jugement déféré. La cour d'appel rejette l'appel du salarié et confirme que le licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse, que l'ordre des départs n'a pas causé de préju

ce qu'elles sont irrecevables et mal fondées, en conséquence, statuant à nouveau : ' Sur les clauses abusives : Sur la prescription, de dire et juger que les demandes et le contrôle relatif au caractère

fondait un rappel de 4.028 euros en raison d'une absence de preuve de l'utilisation strictement professionnelle des véhicules de tourisme BMW [Immatriculation 4] et C4 [Immatriculation 6] (absence de carnet

Vous m'indiquez également que Monsieur [H] possède un véhicule personnel et m'adressez copie de la carte grise prouvant qu'il en est le propriétaire.

Elle soutient que : - les pièces extraites des carnets à souche justifiaient la constatation des charges ; - s'agissant d'achat et de vente d'objets d'occasion, la taxe sur la valeur ajoutée sur la

de santé et la carte d'invalidité, de confirmer le jugement entrepris et de condamner Madame X...au paiement de la somme de 2. 500, 00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile