CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 376 résultats pour « Emmanuel Collet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab1bd3db21cbdd8bc60

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

VIMONT, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER, avocat (AVOCATS SUD) APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée en date du 27

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e2bc25a97f0381f52ea

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 JUILLET 2014 APPELANT : Hervé LETOUBLON né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd45bd3db21cbdd92d02

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ca

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

DU 04 OCTOBRE 2016 Le quatre Octobre deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93888

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391b

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Cécile ROUY FAZI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c83bb820aa60963d8547

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

au barreau de STRASBOURG, plaidant pour la SELAS FIDAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc492a57405de33166d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

siège ayant son siège social [Adresse 3] Madame [X] [U], gérante de société née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] ([Localité 7]), de nationalité française demeurant [Adresse 2] Maître Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034cabb2f6fe0b55c5e1492

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

F 13/04299 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 SEPTEMBRE 2016 APPELANTE : SA ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cad37f394d0f8f665c3

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

COMADI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Mme Emmanuelle TRIOL, présidente,

Source officielle
CA

Chambre sociale

62e8be7e4f6d33e2e97f0996

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 11 mars 2022, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b6228a02057de6744b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 10 décembre 2021, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure

Source officielle
CA

Chambre sociale

649bd01083350105dba0bc75

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 17 février 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616282367a007b88ee1566f5

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

Assistée de Me Stéphane COHEN (avocat au barreau de NICE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629bc5eaaf44d62f53e9cd

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162d33370d46c7f95e826fd

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

PERRIN, Présidente Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL- AMSELLEM, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f36da942a604f5e938fe

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[MY] [FS] adressait une proposition de collecte des déchets dangereux tant pour la Bretagne que pour la Normandie et avant de lui donner une réponse plus définitive, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6364bb5de405357f749ea973

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

COFIDIS N° SIRET : 325 307 106 [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Emmanuelle BLANGY, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defff8

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

LANIDIS N° SIRET : 353 682 560 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab2a7ef77d000880b33c

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DECHAUX, Présidente de chambre Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Anne BARBENES.

Source officielle

Page 29 sur 69

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE EMMANUEL COLLET

SIREN 982919359Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE EMMANUEL COLLET

SIREN 982919359Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

17/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

EMMANUEL COLLET NOTAIRE

SIREN 900299728Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

01/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

EMMANUEL COLLET NOTAIRE

SIREN 900299728Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

21/05/2024

Voir →

Ventes et cessions

GARAGE EMMANUEL COLLET, LEGALLAIS, Jacky Emile Robert Pierre

SIREN 982919359Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/02/2024 enregistré au Saint-Brieuc le 23/02/2024 sous le numéro 2024 A 00705 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue de Dinan 22350 Guitté

05/03/2024

Voir →